La faute intentionnelle telle que définie subjectivement par la Cour de cassation suscite un contentieux abondant, notamment en raison d'un contrôle normatif inconstant et de qualité inégale. L'étroitesse de la notion se prête également mal à la sanction de l'assuré qui manque délibérément à ses obligations professionnelles. Approuvée par une partie de la doctrine, la jurisprudence semblait disposée à infléchir sa conception unitaire de la faute intentionnelle.