Les premiers développements de la réassurance (XIVe-XVIIIe s.)
Résumé
L’histoire de la réassurance a fait l’objet de peu d’études en France et reste assez méconnue pour la période antérieure au XIXe siècle. Pourtant la réassurance semble avoir été pratiquée dès le Moyen-Âge en Europe, à la période des premières esquisses de l’assurance elle-même. Une étude sur l’histoire du contrat d’assurance menée par Bensa mentionne en effet un acte conclu à Gênes le 12 juillet 1370 qui peut déjà être qualifié de contrat de réassurance et permet de recueillir des informations sur les traits originels de cette technique.
Dans le sillage du contrat d’assurance, la réassurance quitte son berceau italien pour se répandre en Europe, d’abord en Méditerranée puis au Nord de l’Europe, ce que différentes lois maritimes permettent d’entrevoir du XVe siècle au XVIIIe siècle. L’étude de ces normes paraît donc indispensable pour comprendre les premiers développements de la réassurance, d’autant que les sources françaises sont rares et tardives.
En effet, ce n’est qu’à partir de 1681, avec l’Ordonnance de la Marine, que la législation royale s’intéresse à l’assurance et par conséquent à la réassurance. Pour cette étude, le dépouillement d’archives normandes des XVIIe et XVIIIe siècles a permis de recueillir des informations inédites sur la réassurance à travers les exemples de Rouen et du Havre, et de pallier en partie le silence des sources imprimées.
Au regard des différentes sources françaises et étrangères du XIVe siècle à la fin du XVIIIe siècle, la réassurance constitue une pratique encore assez flexible. Elle est étendue à des situations nouvelles et modelée dans un sens plus moral. Si la réassurance se développe initialement comme un moyen de stratégie financière favorable à l’assureur, elle est ensuite employée afin de protéger l’assuré. Cet éparpillement avait amené à des confusions sur la nature de la réassurance et entraîné, en particulier en France, une certaine méconnaissance de ce mécanisme, une incompréhension et un rejet qui sont venus en freiner le développement avant le XIXe siècle.