Le Code togolais de la marine marchande sept ans après : bilan, enjeux et perspectives nouvelles. Actes du Colloque international des 2 et 3 novembre 2023
Résumé
L’ouvrage collectif Le Code togolais de la marine marchande sept ans après: Bilan, enjeux et perspectives nouvelles vient de paraître aux Éditions du Crédij (Cotonou, Bénin). Codirigé par Kuassi Deckon et Akodah Ayewuoadan, professeurs à l’Université de Lomé, ainsi que Kokougan Désiré Agbavon et Komlanvi Issifou Agbam, diplômés au doctorat de la Faculté de droit de l’Université Laval, l’ouvrage fait suite à un colloque sur le même sujet tenu les 2 et 3 novembre 2023. Il dresse un état des lieux de la règlementation maritime au Togo, spécifiquement celle issue du Code de la marine marchande de 2016, tout en exposant également les limites du code et des perspectives d’amélioration des règles en vigueur.
L’ouvrage rassemble vingt-quatre contributions qui explorent des sujets tels que le droit portuaire, la pêche illégale, la pollution marine, le droit social maritime, la responsabilité des acteurs du transport maritime, les assurances, l'arbitrage des litiges et la sanction des infractions maritimes. Kokougan Désiré Agbavon et la professeure Kristin Bartenstein cosignent un chapitre sur le contrôle de l’État du port, alors que Komlanvi Issifou Agbam contribue un chapitre sur le contrat de transport de marchandises.
Proposant de rares réflexions doctrinales sur le Code togolais de la marine marchande, l’ouvrage est destiné autant aux praticiens du domaine, y compris ceux des institutions gouvernementales, qu’aux étudiants et aux chercheurs intéressés par ces thématiques.
Sommaire
Les auteurs
Avant-propos
Préface
Titre I : droit portuaire et contrôle de l’état du port
Titre II : pêche illicite et pollution marine
Titre III : droit processuel
Titre IV : gens de mer
Titre V : responsabilité des acteurs du transport maritime de marchandises
Titre VI : les assurances maritimes
Titre VII : arbitrage et documents de transport maritime
Titre VIII : répression des infractions en mer
Propos synthétiques autour des sept (7) ans du code de la marine marchande du Togo