La malléabilité d’une règle de droit comme condition de survie au passage du temps : l’exemple de la maxime Quæ temporalia - Archive ouverte HAL
Article Dans Une Revue Revue des procédures Année : 2024

La malléabilité d’une règle de droit comme condition de survie au passage du temps : l’exemple de la maxime Quæ temporalia

Floriane Masséna
Institut de Recherche juridique de la Sorbonne André Tunc
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Droit

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https://hal.science/hal-04848405

Soumis le : jeudi 19 décembre 2024-12:14:37

Dernière modification le : vendredi 20 décembre 2024-03:44:17

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Dates et versions

hal-04848405 , version 1 (19-12-2024)

Identifiants

  • HAL Id : hal-04848405 , version 1

Citer

Floriane Masséna. La malléabilité d’une règle de droit comme condition de survie au passage du temps : l’exemple de la maxime Quæ temporalia. Revue des procédures, 2024, 6. ⟨hal-04848405⟩

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