Corporate Income Tax (CIT) and Capital - Archive ouverte HAL Accéder directement au contenu
Article Dans Une Revue International Journal of Accounting, Finance, Auditing, Management and Economics Année : 2024

Corporate Income Tax (CIT) and Capital

L'impôt sur les sociétés (IS) et le capital

Résumé

This research consists of verifying whether CIT has an effect on capital given the financing risk incurred. A review of several capital theories has shown that CIT is one of the main determinants of a firm's capital structure. The inclusion of CIT in capital structure models continues to divide the world of corporate finance. Debt interest deduction in computing CIT reinforces the controversy over the question of the capital structure that optimizes the tax savings provided by this deduction. The consequence is the existence of two opposing groups on the optimum capital structure: on the one hand, the group of those who believe that there is one and only one optimal capital structure, and on the other, the group of those who reject out of hand any possibility of an optimal capital structure. The sample starts with a case study of two hypothetical identical firms, one indebted and the other non- indebted, with the same profitable investment project over a period of time, and ends with 101 pairs of identical firms belonging to different classes of financing risk. The hypothesis of non-gratuity of cost and income is used, and capital markets are assumed to be pure and perfect. The results confirm that CIT has no effect on the structure, value, cost and return of capital for a given financing risk, and reveal the existence of a third source of financing called "public capital", whose cost is the corporate capital tax rate (CCTR). There is no longer any question of thinking about the optimum capital structure, which is a pure financial illusion. This paper is one of the first to show that CIT does not affect capital, and to propose a model that explains capital structure behavior in the presence of CIT.
Cette recherche consiste à vérifier si l’IS a un effet sur le capital compte tenu du risque de financement encouru. L’examen de plusieurs théories de capital a montré que l’IS est l’un des principaux déterminants de la structure de capital de la firme. La prise en compte de l’IS dans les modèles de détermination de la structure de capital continue de diviser le monde de la finance d’entreprise. La déduction des intérêts de la dette dans le calcul de l’IS, renforce la controverse sur la question de la structure de capital permettant d’optimiser l’économie fiscale procurée par cette déduction. La conséquence est l’existence de deux groupes opposés sur l’optimum de la structure de capital : d’un côté, le groupe de ceux qui pensent qu’il existe une et une seule structure optimale de capital, de l’autre, le groupe de ceux qui rejettent d’emblée toute possibilité d’une structure optimale de capital. L’échantillon part de l’étude de cas de deux firmes identiques hypothétiques, l’une est endetté et, l’autre, est non endetté, ayant le même projet d’investissement rentable sur une période, pour aboutir sur 101 couples de firmes identiques appartenant à des classes différentes de risque de financement. L’hypothèse de non-gratuité de coût et de revenu est utilisée et les marchés de capitaux sont supposés purs et parfaits. Les résultats confirment que l’IS n’a aucun effet sur la structure, la valeur, le coût et le rendement de capital pour un risque de financement donné et ont révélé l’existence d’une troisième source de financement appelée « capital public » dont le coût est le taux de l’impôt sur le capital des sociétés (CCTR). Il n’est plus question de penser à l’optimum de la structure de capital qui, constitue une pure illusion financière. Ce papier est l'un des premiers à montrer que l’IS n’a pas d’effet sur le capital et à proposer un modèle qui explique le comportement de la structure de capital en présence d’IS.
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AGOSSADOU, S. T. M. D. C. (2024). Corporate Income Tax (CIT) and Capital.pdf (401.68 Ko) Télécharger le fichier
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Dates et versions

hal-04509016 , version 1 (23-03-2024)

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Paternité - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification

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Citer

Stanislas T. M. D. C. Agossadou. Corporate Income Tax (CIT) and Capital. International Journal of Accounting, Finance, Auditing, Management and Economics, 2024, ⟨10.5281/zenodo.10826332⟩. ⟨hal-04509016⟩
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