Code de la route 2009, commenté. 9e éd - Archive ouverte HAL Accéder directement au contenu
Ouvrages Année : 2009

Code de la route 2009, commenté. 9e éd

Résumé

La prévention routière et le respect des règles de circulation automobile sont aujourd'hui un enjeu majeur de société.
L'édition 2009 du Code de la route intègre toutes les dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles en la matière.
Le Code la route Dalloz 2009 reprend notamment :
– la loi du 26 mai 2008 relative aux conditions de commercialisation et d'utilisation de certains engins motorisés ; – le décret n° 2008-754 du 30 juillet 2008 portant diverses dispositions de sécurité routière ;
– ou encore la loi n° 2008-644 du 1er juillet 2008 créant de nouveaux droits pour les victimes et améliorant l'exécution des peines.
Bien entendu, l'édition 2009 du Code de la route Dalloz comprend également une mise à jour rigoureuse de la jurisprudence ainsi qu'un commentaire pratique actualisé des textes, pour aider le lecteur à comprendre le droit routier et à mesurer les implications de ses nombreuses évolutions. Ce Code commenté constitue le véritable mode d'emploi du droit pénal de la route.

Domaines

Droit
Fichier non déposé

Dates et versions

hal-04365919 , version 1 (28-12-2023)

Identifiants

  • HAL Id : hal-04365919 , version 1

Citer

Laurent Desessard, Michel Massé, Emmanuel Aubin. Code de la route 2009, commenté. 9e éd. Dalloz, 1422 p., 2009, Codes Dalloz, 978-2-247-08220-9. ⟨hal-04365919⟩
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