Vérité judiciaire, vérité factuelle et élément moral : Perspectives d’histoire pénale contemporaine - Archive ouverte HAL Accéder directement au contenu
Article Dans Une Revue Clio@Thémis : Revue électronique d'histoire du droit Année : 2020

Judicial Truth, Factual Truth and mens rea: Perspectives on Contemporary Criminal History

Vérité judiciaire, vérité factuelle et élément moral : Perspectives d’histoire pénale contemporaine

Résumé

The main purpose of this paper is to demonstrate the relativeness of the concept of judicial truth in order to highlight its inherent limitations. The historical approach, which we will be developing, opens some reflections about the place of the mens rea in our legal system and leads us to criticize the presupposed objectivity of judgments. How could we, indeed, still evoke the remanence of the legal truth when the truth seems unknowable ? When the mens rea, which is, as we know, a large part of the incrimination, remains subject to questions about its content ? In so doing, the magistrate is in a difficult situation : he has to judge without understanding every single part of the elements that make up the infraction altogether. However, much as the concept of judicial truth, it is a necessity, which responds to the same requirements to legitimate a court decision.
L’objectif de notre article est d’attirer l’attention sur la relativité du concept de vérité judiciaire afin d’en mettre les limites en exergue. Ce travail d’historien du droit ouvre inévitablement des pistes de réflexion sur notre système juridique contemporain. Nous mobiliserons une étude historique sur le concept d’élément moral qui prête le flanc à la critique de l’objectivisme supposé et voulu des décisions judiciaires. Comment soutenir que puisse exister une vérité judiciaire alors même que la vérité paraît inaccessible ? Alors même que l’élément moral, partie majeure de l’incrimination, reste sujet à questionnements sur son contenu ? Ce faisant, le juge se retrouve dans la situation délicate de devoir statuer sans pour autant que soient maîtrisés tous les éléments qui composent l’infraction. Néanmoins, il s’agit là d’une nécessité, peut-être du même ordre qu’invoquer la vérité judiciaire pour légitimer une décision de justice.
Fichier principal
Vignette du fichier
cliothemis-178.pdf (526.42 Ko) Télécharger le fichier
178.html (325.48 Ko) Télécharger le fichier
Origine : Fichiers éditeurs autorisés sur une archive ouverte
Licence : CC BY NC ND - Paternité - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Licence : CC BY NC ND - Paternité - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification

Dates et versions

hal-04353613 , version 1 (22-12-2023)

Licence

Paternité - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification

Identifiants

Citer

Alexandre Frambéry-Iacobone. Vérité judiciaire, vérité factuelle et élément moral : Perspectives d’histoire pénale contemporaine. Clio@Thémis : Revue électronique d'histoire du droit, 2020, 19, ⟨10.35562/cliothemis.178⟩. ⟨hal-04353613⟩

Collections

HIPHISCITECH
24 Consultations
7 Téléchargements

Altmetric

Partager

Gmail Facebook X LinkedIn More