Le chaos des interprétations du principe d’égalité ou de non-discrimination - Archive ouverte HAL Accéder directement au contenu
Article Dans Une Revue Droits : Revue française de théorie juridique Année : 2015

Le chaos des interprétations du principe d’égalité ou de non-discrimination

Résumé

La présente étude vise à dresser un état des lieux des diverses interprétations du principe d’égalité et des notions qui lui sont apparentées dans les principaux écrits doctrinaux en droit public sur la question depuis l’Après-guerre jusqu’à nos jours. L’objet de la présente étude est, d’abord et avant tout, descriptif : il s’agit de « donner à voir » un fait plutôt méconnu ou, à tout le moins, sous-estimé : à savoir que rarement une règle juridique n’a donné lieu à des interprétations à ce point hétérogènes ainsi qu’à des explications aussi radicalement opposées et peu agencées entre elles, sans même que la doctrine semble avoir conscience du désaccord sur la signification des notions mobilisées. Plusieurs schémas interprétatifs sont dégagés, analysés et font l’objet d’un bilan (intermédiaire et en conclusion).
Fichier non déposé

Dates et versions

hal-04256913 , version 1 (24-10-2023)

Identifiants

Citer

Frédéric Edel. Le chaos des interprétations du principe d’égalité ou de non-discrimination. Droits : Revue française de théorie juridique, 2015, 61 (1), pp.117. ⟨10.3917/droit.061.0117⟩. ⟨hal-04256913⟩

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