Property & Reality
Propriété et réalité
Résumé
Property discourses act as founding myths that shape the ways in which we understand the law of property. This paper examines the interactions between ownership and things in property theories. It shows that discourse influences our perception of the link between ‘propriété’ (ownership) and ‘réalité’ (things). Firstly, the vocabulary we use in order to describe ownership has evolved – through the mixing of ‘dominium’ and ‘proprietas’ – in such a way that the word ‘propriété’ designates both a subjective right and its object. The stories behind the concept of ‘réalité’ (meaning both ‘reality’ and ‘realty’) are no simpler: while the word ‘chose’ (thing) originally referred to the object in a legal claim – and was extended to refer to all external objects –, it is used interchangeably with the word ‘réel’, from ‘res’, which evolved in the Middle Ages to refer to things – originally immoveable – that are subject to property law mechanisms such as seisin. Secondly, the concepts we use in property law also shape our understanding of what property should aim to. Doctrinal stories are split between: 1) authors who rely on a purported confusion between ownership and its object to explain that encumbrances (‘démembrement’) do not, in fact, change the nature ownership; 2) authors who claim that ownership is, in fact, an attribute of the person who projects their will onto things. Both conceptions do accept, however, that no specific prerogatives are attached to ownership, aside from the utilities the thing is capable of, so that the nature of the thing defines the content of ownership. While the development of this utility-based conception of ownership was a doctrinal landmark, other founding myths have embraced the social function of ownership. The latter originated in customary law textbooks, which never referred to ‘ownership’ (‘propriété’), but had entries relating to the ‘owner’ (‘propriétaire’) in their relationship with a tenant or usufructuary. This story also resonated in a wealth of doctrines – about abandonment, abuse of right or nuisance for instance – which treat the owner as being bound to their thing, and sometimes obliged against their will. In that conception, saying that ownership is a real right, means that the thing constrains the owner – hence the social function of ownership. While the myth of a confusion between ownership and its object (‘res’) can safely be set aside, it remains that our conception of property influences our conception of real(i)ty, and inversely.
Les discours sur la propriété constituent des mythes fondateurs qui contribuent à façonner la manière dont on perçoit le droit des biens. Cette contribution analyse les rapports entre la propriété et les choses dans la doctrine en droit des biens. Elle montre, en particulier, que le discours juridique modifie notre perception du rapport entre la propriété et la réalité (la chose, ‘res’). En premier lieu, le vocabulaire utilisé pour décrire la propriété a évolué – notamment à travers la confusion entre ‘dominium’ et ‘proprietas’ –, au point que le mot ‘propriété’ désigne tant le droit subjectif que son objet. L'histoire de la ‘réalité’ n'est guère plus évidente: le mot ‘chose’, qui renvoyait initialement à l'objet d'une action en justice – et s'étendait ainsi à toutes sortes d'objets –, est utilisé de manière interchangeable avec le mot ‘réel’, de ‘res’, qui a évolué au Moyen-Âge pour désigner les choses – initialement immobilières – susceptibles de relever des mécanismes propres au droit des biens, en la forme de la saisine. En second lieu, les concepts que l'on utilise en droit des biens façonnent également notre lecture de l'objet du droit des biens. Certains récits doctrinaux sur la propriété reposent sur la confusion entre la propriété et son objet pour expliquer que le démembrement ne modifie pas la nature profonde de la propriété. D'autres auteurs considèrent que la propriété est, en réalité, un attribut de la personne juridique qui projette sa volonté sur les choses. Dans les deux conceptions, il est toutefois admis que l'on ne peut pas énumérer les prérogatives inhérentes à la propriété au-delà des utilités que la chose est susceptible de fournir, de sorte que la nature de la chose détermine le contenu du droit de propriété. Si le développement de cette conception de la propriété par les utilités de la chose constitue une avancée doctrinale notable, d'autres récits ont choisi d'embrasser la fonction sociale de la propriété. Les recueils coutumiers n'utilisent pas le mot ‘propriété’, mais comportent des entrées pour le ‘propriétaire’ envisagé dans ses relations avec un locataire ou usufruitier. Ce récit a une résonance particulière avec de nombreuses doctrines – sur le déguerpissement, l'abus de droit ou les rapports de voisinage – qui envisagent le propriétaire comme étant lié à et par sa chose, et parfois obligé propter rem, contre sa volonté. Dans cette dernière conception, dire que la propriété est un droit réel signifie que la chose lie la personne, expliquant ainsi la fonction sociale de la propriété. Si le mythe de la confusion entre la propriété et son objet (‘res’) peut aujourd'hui être mis de côté, il n'en reste pas moins que notre conception de la propriété façonne notre conception du réel, et réciproquement.