Conversions ordinaires des usages des sols liées à l'urbanisation dans les Suds - Archive ouverte HAL Accéder directement au contenu
Ouvrages Année : 2023

Conversions ordinaires des usages des sols liées à l'urbanisation dans les Suds

Résumé

Ce rapport porte sur les modalités de conversion des usages du sol dans les Suds en lien avec l’urbanisation. Par conversion des usages des sols, nous entendons la transformation d’un sol cultivé ou naturel en sol destiné à une valorisation économique autre que l’activité agricole : promotion immobilière, autoconstruction, thésaurisation et spéculation. Nous nous arrêtons sur différentes étapes du processus de conversion : les changements de possédants, l’acquisition des droits fonciers, les transactions, les divisions parcellaires, les valorisations par la construction, la promotion immobilière (lotissements, projets immobiliers de différentes tailles, etc.) ou les mises en friche (parcelles bornées qui restent non bâties). La conversion des usages des sols porte sur des espaces variés : terres cultivées, espaces communs, zones sensibles d’un point de vue environnemental, etc. Selon les contextes, ses étapes ne se déroulent pas dans le même ordre, et n’impliquent pas les mêmes acteurs. Les conversions de grande ampleur générées par les grands projets d’aménagement, les infrastructures, l’industrie et les activités extractives ou les accaparements à grande échelle en milieu rural ont été largement examinées cette dernière décennie. En revanche, la manière dont les habitants, détenteurs de droits fonciers locaux, les acteurs économiques locaux, les élus locaux – en somme les acteurs ordinaires – acquièrent des parcelles et les détournent de leur usage antérieur dans une perspective de capitalisation, d’habitation ou de développement d’activités économiques n’est guère documentée. Pourtant, il s’agit d’une dynamique de grande ampleur, diversement orientée par les cadres règlementaires et les impulsions données par les acteurs publics, qui reste mal identifiée.
Fichier principal
Vignette du fichier
Ouvrage-collectif-Usage-des-sols.pdf (2.16 Mo) Télécharger le fichier
Origine : Fichiers éditeurs autorisés sur une archive ouverte

Dates et versions

hal-04185407 , version 1 (22-08-2023)

Identifiants

Citer

Bérénice Bon, Claire Simonneau, Eric Denis, Philippe Lavigne Delville. Conversions ordinaires des usages des sols liées à l'urbanisation dans les Suds : Habitation, capitalisation, mutations de l’agriculture. Comité Technique Foncier et Développement, 108 p, 2023, Ouvrages collectifs. ⟨hal-04185407⟩
268 Consultations
252 Téléchargements

Partager

Gmail Facebook X LinkedIn More