Réchauffement climatique et droit des brevets : carcan du pollueur et turbine de l’innovation verte - Archive ouverte HAL Accéder directement au contenu
Ouvrages Année : 2021

Réchauffement climatique et droit des brevets : carcan du pollueur et turbine de l’innovation verte

Romain Soustelle
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 1256291

Résumé

Cet ouvrage est issu de son mémoire de Master, dirigé par Franck Macrez et soutenu en 2019 : "L'utilisation du droit des brevets dans la lutte contre le réchauffement climatique : carcan du pollueur et turbine de l'innovation verte"

Domaines

Droit
Fichier non déposé

Dates et versions

hal-04154776 , version 1 (06-07-2023)

Identifiants

  • HAL Id : hal-04154776 , version 1

Citer

Romain Soustelle. Réchauffement climatique et droit des brevets : carcan du pollueur et turbine de l’innovation verte. 2021. ⟨hal-04154776⟩

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