Chapitre D'ouvrage
Année : 2022
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https://hal.science/hal-04103111
Soumis le : lundi 22 mai 2023-23:02:53
Dernière modification le : vendredi 19 avril 2024-16:46:09
Dates et versions
Identifiants
- HAL Id : hal-04103111 , version 1
Citer
Yann Basire. Brevet Français - Demande de brevet français. JurisClasseur Brevets, Fasc. 4400, Mise à jour et refonte, 2022. ⟨hal-04103111⟩
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