Scoutisme - 20 ans après, un mouvement toujours particulier - Archive ouverte HAL Accéder directement au contenu
Article Dans Une Revue Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations] Année : 2018

Scoutisme - 20 ans après, un mouvement toujours particulier

Résumé

Presque 20 ans après l'arrêté du 23 avril 1998, un bilan des spécificités du scoutisme au sein de la réglementation doit être tiré afin d'envisager son avenir. Dans une réglementation foisonnante, un certain nombre de textes mettent en avant des particularités du scoutisme, de façon parfois formelle, parfois de manière plus substantielle.

Domaines

Droit
Fichier non déposé

Dates et versions

hal-03972844 , version 1 (03-02-2023)

Licence

Paternité - Pas d'utilisation commerciale - Partage selon les Conditions Initiales

Identifiants

  • HAL Id : hal-03972844 , version 1

Citer

Marc Dupré. Scoutisme - 20 ans après, un mouvement toujours particulier. Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], 2018, 576, pp.34. ⟨hal-03972844⟩
13 Consultations
0 Téléchargements

Partager

Gmail Facebook X LinkedIn More