Guide de recherche dans les archives du Conseil d’État - Archive ouverte HAL
Ouvrages Année : 2019

Guide de recherche dans les archives du Conseil d’État

Emmanuelle Flament-Guelfucci
  • Fonction : Auteur
Isabelle Chave
  • Fonction : Auteur
Samuel Gibiat
  • Fonction : Auteur
Emmanuelle Benet-Patron
  • Fonction : Auteur
Claire Sibille-de Grimoüard

Résumé

Cet ouvrage fait la synthèse de près de deux cent ans d'histoire de la haute juridiction administrative, depuis la création du Conseil d’État moderne en 1799 jusqu'à la fin de la vice-présidence de Marceau Long en 1995. Deux objectifs commandent sa structure : faire connaître les archives du Conseil d’État et fournir des outils de compréhension de l'activité et des documents produits, à destination des chercheurs, universitaires, étudiants, généalogistes, mais aussi des citoyens désirant prouver leurs droits ou simplement curieux de leur passé. Fruit d'une étroite collaboration entre les Archives nationales et le Conseil d’État, il s'est enrichi des contributions d'autres institutions patrimoniales. Ce guide représente le premier état synthétique des fonds d'archives issues de l'activité du Conseil d’État, illustré et documenté, pour commencer des recherches ou progresser dans la connaissance des documents d'intérêt historique produits par la haute juridiction. Il permettra aux lecteurs d'identifier plus facilement les sources disponibles et de mieux s'orienter dans les archives de l'institution.
Fichier non déposé

Dates et versions

hal-03934585 , version 1 (11-01-2023)

Identifiants

  • HAL Id : hal-03934585 , version 1

Citer

Emmanuelle Flament-Guelfucci, Isabelle Chave, Samuel Gibiat, Emmanuelle Benet-Patron, Claire Sibille-de Grimoüard. Guide de recherche dans les archives du Conseil d’État. La Documentation française, 2019, 978-2111456518. ⟨hal-03934585⟩
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