Histoire des institutions internationales
Résumé
Résumé : Donner une certaine profondeur historique au droit international tel que nous le connaissons et pratiquons aujourd’hui, faire ressortir les grandes étapes de sa formation, introduire les débats sur ce processus, remonter à l’origine des institutions et principes contemporains, réviser, le cas échéant, le jugement porté sur certaines périodes ou certaines réalisations (not. la SDN). Une attention plus particulière est portée aux institutions internationales du XIXème siècle à la Seconde guerre mondiale.
Mots clés
Mots-clés : droit international public – institutions internationales – Etat
« super-Etat » – souveraineté – principes – jus gentium
jus inter gentes
jus publicum europaeum – droit universel
universalisation
universalisme
régionalisme – dualisme
monisme – ordre juridique international – (in)égalité des Etats
(in)égalité des peuples
puissances hégémoniques – colonisation
décolonisation – traités de Westphalie
ordre de Westphalie – capitulations – traités inégaux – utopie
réalisme
libéralisme
volontarisme
solidarisme
fonctionnalisme
cosmopolitisme
droit cosmopolitique – institutionnalisation des relations internationales
institutions internationales
unions administratives internationales
conférence internationale
organisation internationale – congrès
concert européen
directoire
communauté internationale – Conférences de La Haye (1899
1907) – Société des nations
Organisation internationale du travail
Union postale universelle
Banque des règlements internationaux
Commission internationale du Cap Spartel
Commission centrale de la navigation sur le Rhin
Commission européenne du Danube
Organisation des Nations Unies
système des Nations Unies
rapport Bruce – fonction publique internationale
autonomie juridique
immunités des organisations internationales – coopération technique
sécurité collective
paix perpétuelle – (justum
liberum) jus ad bellum
jus contra bellum
jus in bello – guerre juste
licence de guerre
compétence de guerre
intervention
minorités religieuses
guerre hors la loi – clause de Martens
droit international humanitaire
droits des conflits armés – conventions de La Haye – société transnationale
acteurs privés – sujet de droit international
personnalité juridique internationale – tripartisme – unanimité
majorité
droit de retrait – compétence plénière
compétences d’attribution
pouvoirs impliqués – justice privée
droit de se faire justice soi-même
réactions à l’illicite
sanctions
représailles (armées
non armées)
protection diplomatique
contre-mesures
politique de la canonnière
obligation de non-reconnaissance – droit des peuples à disposer d’eux-mêmes
mandats – règlement pacifique des différends
règlement judiciaire des différends
règlement arbitral des différends
règlement arbitral ou judiciaire obligatoire
arbitrage obligatoire
justice obligatoire – Protocole de Genève
Acte général d’arbitrage – Cour permanente d’arbitrage
Cour permanente de Justice internationale
Cour internationale de Justice – Pacte de la Société des Nations
Pacte Briand-Kellogg – Charte des Nations Unies – agression
maintien de la paix – force internationale
referendum
commission d’enquête – personnes privées
individus
théorie des deux sphères
pétition (droit de)
responsabilité pénale internationale
droit d’action en justice
tribunaux arbitraux mixtes – crime/criminel international
pirate
crime/criminel de guerre
crime d’agression / crime contre la paix
justice pénale internationale
justices des vainqueurs. Spécialités : Histoire du droit - Droit public - Droit international - Science politique - Relations internationales