Autour de l’usufruit. Journées d'études Jean Beauchard – Paolo M. Vecchi
Résumé
De la généalogie des droits de jouissance en général aux réflexions contemporaines sur les variétés et espèces d'usufruits spéciaux, les XVIes journées Jean Beauchard & Paolo Maria Vecchi (Poitiers, 2019), continuant de cheminer pour un examen historico-comparatiste des notions fondamentales du droit privé, auront visité et revisité un certain nombre de questions théoriques et de solutions pratiques nouées autour de l'usufruit.
C'est toujours l'occasion de rappeler que même nos plus proches voisins, nourris aux mêmes traditions, peuvent nous sembler parfois si éloignés. La perspective historico-comparatiste qui guide ces travaux depuis 2001 contribue avec constance et détermination, à mettre en lumière pas à pas, de nouveaux éléments de l'architecture dogmatique du droit civil ; elle éclaire nos tropismes grâce aux regards que portent sur nos règles, ceux qui utilisent d'autres concepts.
Si la pandémie aura justifié un moratoire pour la publication des actes de ces dernières journées Poitiers – Roma TRE, elle n'aura pas réussi à mettre fin à cette œuvre collective au long cours qui continuera en 2022 avec l'étude de la Représentation / Rappresentanza.
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Sommaire
— ‘Ususfructus’ et ‘pars rei’ : la nature juridique de l’usufruit et la ‘dubitatio’ de Gaius / Marco Urbano Sperandio, p. 5-24
— L’extinction de l’usufruit pour abus de jouissance en droit français au XIXe siècle / Didier Veillon, p. 25-34
— La cession du droit d’usufruit dans la culture juridique italienne de la première moitié du XXe siècle / Giordano Ferri, p. 35-42
— Autour de l’usufruit / Giuseppe Grisi, p. 43-48
— Esquisse d’un profil théorique de la jouissance réelle / Michel Boudot, p. 49-67
— L’usufruit successif / Elsa Berry, p. 69-76
— L’usufruit légal des parents : relation entre les biens et les personnes dans le cadre de la famille / Ettore Battelli, p. 77-88
— L’usufruit des droits sociaux / Anne Rabreau, p. 89-96
— L’usufruit en droit d’auteur / Tanja Petelin, p. 97-111
— Les droits réels administratifs / François Brenet, p. 113-123
— La remise en question du numerus clausus des droits réels la fragmentation des prérogatives d’usage des biens face à l’évolution des ordres juridiques / Sirio Zolea, p. 125-141
— Journées Poitiers – Roma Tre – liste des actes publiés, p. 143