Le droit de la responsabilité civile en tableaux - Archive ouverte HAL Accéder directement au contenu
Ouvrages Année : 2022

Le droit de la responsabilité civile en tableaux

Résumé

L'objectif de la collection "Le droit en fiches et en tableaux" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées :
- le cours traditionnel en page de gauche,
- des tableaux synthétiques en page de droite.

Très didactique, ce manuel de droit de la responsabilité civile a été conçu à partir de trois choix méthodologiques :
- la mise en avant des distinctions fondamentales,
- la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents,
- un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures.

Il est destiné :
- aux étudiants en licence 2 de droit;
- aux candidats aux concours d'accès au CRFPA et à l'ENM.


Première partie : Le droit commun de la responsabilité civile
Titre 1. Les conditions de la responsabilité civile
Chapitre 1. Les conditions communes aux différents régimes de responsabilité
    Section 1. Le préjudice ..
    Section 2. Le lien de causalité entre le fait générateur et le dommage
Chapitre 2. La condition variable selon le régime de responsabilité : le fait générateur
    Section 1. En cas de « responsabilité contractuelle»     Section 2. En cas de responsabilité extracontractuelle : la faute, le fait d’une chose ou le trouble anormal du voisinage
    Section 3. L’imputation du dommage causé par autrui

Titre 2. La mise en œuvre la responsabilité civile
Chapitre 1. L’action en réparation
    Section 1. Le demandeur
    Section 2. Le défendeur
    Section 3. La prescription de l’action
Chapitre 2. La réparation des préjudices subis par la victime
    Section 1. Le montant de la réparation : le principe de la réparation intégrale des préjudices
    Section 2. Les modes de réparation

Deuxième partie: Les régimes spéciaux de la responsabilité civile
Titre 1. La responsabilité du fait des véhicules terrestres à moteur
Chapitre 1. Champ d’application
    Section 1. Un véhicule terrestre à moteur
    Section 2. Un accident de la circulation
    Section 3. L’implication du véhicule dans l’accident
Chapitre 2. Conditions de mise en œuvre
    Section 1. L’imputabilité du dommage à l’accident
    Section 2. ?
    Section 3. La détermination du responsable
Chapitre 3. Procédure d’indemnisation
    Section 1. L’indemnisation de la victime
    Section 2. La contribution à la dette

Titre 2. La responsabilité du fait des produits défectueux
Chapitre 1. Champ d’application
    Section 1. Une responsabilité canalisée sur le producteur
    Section 2. Une responsabilité cantonnée à certains dommages
Chapitre 2. Conditions de mise en œuvre
    Section 1. Un défaut du produit
    Section 2. Un lien de causalité entre le défaut et le dommage
    Section 3. Délais pour agir

Titre 3. La responsabilité civile médicale
Chapitre 1. La responsabilité pour faute
    Section 1. La faute
    Section 2. Le préjudice et le lien de causalité
    Section 3. Les responsables
Chapitre 2. La responsabilité du fait d’un produit de santé défectueux
    Section 1. Le domaine de la responsabilité du fait d’un produit de santé défectueux
    Section 2. Le régime de la responsabilité du fait d’un produit de santé défectueux
Chapitre 3. Les infections nosocomiales.

Domaines

Droit
Fichier non déposé

Dates et versions

hal-03682821 , version 1 (31-05-2022)

Identifiants

  • HAL Id : hal-03682821 , version 1

Citer

Amandine Cayol, Rodolphe Bigot. Le droit de la responsabilité civile en tableaux. Ellipses, 429 p., 2022, (Le Droit en fiches et en tableaux), 978-2-340-06424-9. ⟨hal-03682821⟩
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