La valorisation des matières premières secondaires a fait l’objet, ces dernières années, de plusieurs textes d’orientation, aux niveaux français et européen. On pourra citer notamment : — la communication de la Commission des communautés européennes pour la mise en œuvre de l’utilisation durable des ressources : une stratégie pour la prévention et le recyclage des déchets (COM 666, Bruxelles, 2005). — la nouvelle directive cadre sur les déchets (adoptée par le Parlement européen le 17 juin 2008), — les conclusions de l’intergroupe sur les déchets du Grenelle de l’environnement (www.legrenelle-environnement.fr/grenelle-environnement/). L’article 4 de la directive cadre sur les déchets instaure un ordre de priorité dans les objectifs de traitement des déchets : prévention, préparation en vue du réemploi, recyclage, autre valorisation, notamment valorisation énergétique, élimination. Ces objectifs sont repris dans les conclusions du Grenelle de l’environnement : réduction de la production des ordures ménagères de 25 kg en 5 ans, recyclage de la matière organique des déchets ménagers (35 % à l’échéance 2012), recyclage des déchets des entreprises (75 % à cette même échéance), diminution de 15 % des quantités de déchets destinées à l’enfouissement ou à l’incinération à l’horizon 2012.