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Communication Dans Un Congrès Année : 2013

Approche de la sous-déclaration des troubles musculo-squelettiques dans 10 régions françaises en 2009

S Rivière
  • Fonction : Auteur
E Penven
  • Fonction : Auteur
H Cadéac-Birman
  • Fonction : Auteur
M Valenty
  • Fonction : Auteur

Résumé

Objectifs.– Les données de maladies professionnelles (MP) offre une vue partielle des maladies liées au travail en raison notamment d’un phénomène de sous déclaration qui peut être important. L’objectif de cette étude était de mettre à jour pour l’année 2009 les estimations du taux de sous-déclaration du syndrome du canal carpien (SCC), des TMS de l’épaule, du coude et du rachis lombaire (pathologies discales avec irradiations) réalisés en 2007. Méthodes.– Le taux de sous-déclaration est défini comme le rapport du nombre de cas non déclarés d’une maladie donnée sur le nombre total de cas (déclarés et non déclarés) de cette maladie. Un indicateur correspondant à ce taux a été construit en utilisant 2 sources de données : – les TMS reconnus en MP au régime général de sécurité sociale et au régime agricole ; – les TMS signalés comme maladies à caractère professionnel (MCP) par le réseau de médecins du travail volontaires du programme de surveillance des MCP, dans 10 régions françaises (Picardie, Centre, Nord-Pas de Calais, Franche Comté, Pays de la Loire, Poitou-Charentes, Aquitaine, Midi-Pyrénées, Limousin, PACA) en excluant les secteurs de l’administration et de l’éducation/santé/action sociale, non couverts dans leur intégralité par le régime général. Il a été analysé selon le sexe et l’âge. Résultats.– Les salariés des secteurs d’activité et des régions inclus dans l’étude représentent 26 % des salariés français. Le taux de sous-déclaration est estimé à 59 % (fourchette de variation 52–64) pour le SCC, à 73 % (fourchette de variation 67–79) pour les TMS de l’épaule, à 69 % (fourchette de variation 63–74) pour les TMS du coude et à 63 % (fourchette de variation 50–76) pour les TMS du rachis lombaire. Peu de variations sont observées selon l’âge et le sexe. Conclusion.– Malgré des limites méthodologiques, ce travail permet de quantifier la sous-déclaration des TMS à une large échelle géographique en France. Les estimations obtenues montrent que la sous-déclaration est considérable même si les chiffres en 2009 sont tous inférieurs à ceux calculés en 2007. Le SCC présente le taux de sous-déclaration le plus faible pouvant illustrer le fait que les conséquences de la déclaration en maladie professionnelle sont moins défavorables sur l’emploi et les traitements plus accessibles et plus efficaces pour ce type de TMS. La poursuite de ce travail dans les années à venir permettra d’étudier des tendances pour vérifier notamment si la sous-déclaration est effectivement en diminution, et d’évaluer l’implication des modifications récentes de la réglementation sur le taux de sous-déclaration.
Fichier non déposé

Dates et versions

hal-02929036 , version 1 (03-09-2020)

Identifiants

Citer

S Rivière, E Penven, H Cadéac-Birman, Yves Roquelaure, M Valenty. Approche de la sous-déclaration des troubles musculo-squelettiques dans 10 régions françaises en 2009. 15ème colloque de l’Aderest, Nov 2013, Paris, France. pp.671-2, ⟨10.1016/j.admp.2013.09.029⟩. ⟨hal-02929036⟩
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