La notion de valeur sociale protégée
Résumé
Partant d’un tel intitulé, on s’attendrait sans doute à ce que soient rappelées, à la fois, l’origine - essentiellement allemande - et les différentes conceptions de ce que l’on appelle aujourd’hui une « valeur sociale protégée » en droit pénal ; et, à partir de là, à ce que soit dressé le constat d’un paradoxe : le désintérêt français pour un concept qui, à l’inverse, a donné lieu à nombre de développements doctrinaux chez nos voisins allemands, mais aussi italiens et espagnols, dont nul n’ignore pourtant à quel point, de bien des façons, leur droit – notamment pénal – ressemble au nôtre.
Même si ces questions seront évoquées, décevons tout de suite : on se contentera d’une étude de la notion de valeur sociale protégée en droit français positif, non que le reste soit inintéressant, mais tout simplement parce qu’il semble impossible d’opérer une telle synthèse en si peu de lignes.