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Article De Blog Scientifique Année : 2018

Les « brevets blockchain » : état des lieux et perspectives

Résumé

En 2017, le nombre total de dépôts de brevets concernant la blockchain s’élevait à 1 248 aux Etats Unis, en Europe, en Chine, au Japon et en Corée du Sud. La blockchain, technologie souvent associée au mouvement libertarien, semble s’opposer, par principe, à une monopolisation par les brevets . Cette opposition initialement étanche entre la liberté des protocoles blockchain et leur réservation par ce type droit de propriété industrielle, n’est plus à ce jour aussi figée. Nous analyserons la compatibilité de cette technologie avec le droit des brevets et l'exploitation de ces derniers dans un avenir proche : coup d'arrêt à la brevetabilité, brevets philanthropes, patent pools ou encore patent thickets?

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Origine : Fichiers produits par l'(les) auteur(s)

Dates et versions

hal-02284384 , version 1 (17-09-2019)

Identifiants

  • HAL Id : hal-02284384 , version 1

Citer

Alice Barbet-Massin, Abdelaziz Khatab. Les « brevets blockchain » : état des lieux et perspectives. 2018. ⟨hal-02284384⟩
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