La cour d'appel qui constate que les signes en conflit présentent une certaine similitude, même faible, doit ensuite procéder à une appréciation globale du risque de confusion en tenant compte de tous les facteurs pertinents, dont la notoriété de la marque antérieure, sans se contenter de conclure directement à l'absence du risque, nécessaire en cas d'imitation des signes en présence.