Un homme qui a bénéficié d'un non-lieu après avoir été dénoncé pour viol par une mineure a demandé réparation de son préjudice moral. Débouté par les juges du fond, il voit son pourvoi rejeté : ayant retenu que l'attitude des parents qui avaient soutenu la parole de leur enfant n'était pas constitutive d'une faute et que leur responsabilité en tant que parents ne pouvait pas davantage être engagée en l'absence de fait dommageable commis par leur fille, la cour d'appel a pu décider que la plainte des parents n'était ni téméraire ni révélatrice d'une légèreté blâmable et que leur responsabilité n'était caractérisée ni à titre personnel ni en leur qualité de représentants légaux de leur fille mineure.