Commentaires sur le projet de document consensus de l’OCDE sur les considérations environnementales relatives à l’évaluation des risques associé. Paris, le 23 mai 2018 - Archive ouverte HAL Access content directly
Reports (Technical Expertise Report) Year : 2018

Commentaires sur le projet de document consensus de l’OCDE sur les considérations environnementales relatives à l’évaluation des risques associé. Paris, le 23 mai 2018

(1) , (2) , (3) , (4) , (5) , (6) , (7) , (8) , (9, 10) , (11) , (12) , (13) , (14) , (15) , (16) , (17) , (18, 19) , (20) , (21) , (22) , (23) , (11) , (24) , (25) , (26) , (27) , (28) , (27) , (29) , (30) , (11) , (18, 31) , (32) , (33) , (34) , (35) , (29) , (29) , (36) , (37) , (38)
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
31
32
33
34
35
36
37
38
Florence Bellivier
  • Function : Author
  • PersonId : 760959
  • IdRef : 094332967
Philippe Berny
  • Function : Author
  • PersonId : 1206437
Bruno B. Chauvel
Elie Dassa
  • Function : Author
Philippe Guerche
Bernard Klonjkowski
Marc Lavielle
Valérie V. Le Corre
Nadia Naffakh
Bernard Vaissière

Abstract

Le Haut Conseil des biotechnologies (HCB) a été sollicité le 4 avril 2018 par la direction générale de l’alimentation du ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation et par la direction générale de la prévention des risques du ministère de la Transition écologique et solidaire pour examiner et commenter le projet de document consensus de l’OCDE (version du 3 avril 2018) sur les considérations environnementales relatives à l’évaluation des risques associés à la dissémination de plantes génétiquement modifiées en vue de la réunion du groupe de travail de l’OCDE sur l’harmonisation de la surveillance réglementaire en biotechnologie les 21 et 22 juin 2018. Le Comité scientifique (CS)1 du HCB a examiné ce document en séance du 26 avril 2018 sous la présidence de Jean-Christophe Pagès. Les commentaires du CS du HCB à destination de l’OCDE, en version française et anglaise2, ont été validés par voie électronique et transmis aux autorités compétentes françaises le 23 mai 2018, et publiés après envoi à l’OCDE le 30 mai 2018.
Fichier principal
Vignette du fichier
180530ocdeconsiderationsenvironnementalescommentairescshcb.pdf (346.14 Ko) Télécharger le fichier
Origin : Publisher files allowed on an open archive
Loading...

Dates and versions

hal-02917623 , version 1 (19-08-2020)

Licence

Attribution - NonCommercial - ShareAlike - CC BY 4.0

Identifiers

  • HAL Id : hal-02917623 , version 1

Cite

. Comité Scientifique Du Haut Conseil Des Biotechnologies, Frédérique Angevin, Claude Bagnis, Avner Bar-Hen, Marie Anne M. A. Barny, et al.. Commentaires sur le projet de document consensus de l’OCDE sur les considérations environnementales relatives à l’évaluation des risques associé. Paris, le 23 mai 2018. [0] Haut Conseil des Biotechnologies. 2018, 25 p. ⟨hal-02917623⟩
395 View
15 Download

Share

Gmail Facebook Twitter LinkedIn More