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Journal: Internal identifier : 117775

La guerre franco-thaïlandaise de 1940-1941 et la reconnaissance du protectorat de Luang-Prabang

Eric Gojosso
Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2020, 11, pp.107-139
Journal articles hal-02977268v1

La réforme de la constitution militaire durant la pré-révolution (Guibert et le Conseil de la Guerre)

Sébastien Le Gal
Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2017, 8-9, pp.109-127
Journal articles hal-01895504v1

La répression en situation exceptionnelle : les procès de l’Algérie française (mai 1961-mars 1963)

Eric Gojosso
Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2017, 8-9, pp.73-90
Journal articles hal-02388133v1

Propriétés intellectuelles & tradition française : rappels historiques

Philippe Gaudrat
Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2020, 11
Journal articles hal-03788038v1
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Le moratoire judiciaire des mobilisés pendant la Grande Guerre

Didier Veillon
Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2017
Journal articles halshs-02558792v1

Julie d’Andurain, Colonialisme ou impérialisme? Le parti colonial en pensée et en action in Cahiers poitevins d’histoire du droit

Eric Gojosso
Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2018, pp.225-227
Journal articles hal-02387000v1
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L’acquittement par le roi de sa dette processuelle. Note sur d’Aguesseau et la procédure (civile)

Damien Salles
Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2021, 12-13
Journal articles hal-03353751v1

Les obligations du prince selon Jean Bodin

Eric Gojosso
Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2021, 12-13
Journal articles hal-03414520v1

Marcel Plaisant ou la nature et les Anciens comme sources des “droits de la pensée”

Alexandre Portron
Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2020, 11, pp.263-272
Journal articles hal-03371525v1
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Sur un aspect de la responsabilité pénale de la commune annamite de Cochinchine. Le colonisateur face au crime organisé en 1882

Eric Gojosso
Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2018, 10, pp.135-146
Journal articles hal-02381887v1

Jean-Jacques Duval d’Éprémesnil, une clé pour comprendre la « Pré-révolution » française (1788-1789)

Frédéric Bidouze
Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2017, La pré-Révolution, pp.163-184
Journal articles hal-02525573v1
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Sur l’usage de l’expression « monarchie absolue » en France au XVIIe siècle

Eric Gojosso
Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2017, 8-9, pp.271-292
Journal articles hal-02388136v1

La flétrissure dans la pratique des juridictions pénales des Bouches-du-Rhône au début du XIXe siècle

Ketty Degrace
Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2021, Douzième et treizième cahiers
Journal articles hal-03670506v1

La réforme territoriale vue à travers les observations d'un ancien préfet et député ultra en 1822

Pierre Allorant
Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2011, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, Les deux cents ans du Code pénal français (troisième cahier), pp.229-238
Journal articles halshs-01533457v1

Cahiers poitevins d'Histoire du droit

Eric Gojosso
Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 10, Presses Universitaires Juridiques de Poitiers, 2018, 979-10-90426-89-4
Special issue hal-02381799v1
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INVIOLABILITÉ DU PRINCE, STABILITÉ DU TRÔNE ET NON ÉPURATION DU PERSONNEL DE LA COURONNE EN FRANCE AU XIX e SIÈCLE

Damien Salles
Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2018
Journal articles halshs-02433817v1

Un combat d'arrière-garde : la défense de la monarchie aristocratique chez Guillaume de La Foy (1789)

Gilduin Davy
Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2013, 51, pp.103-112
Journal articles hal-01522626v1

L’utilité publique dans l’ancienne France

Julien Broch
Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2014, n° 5 et 6, p. 59-86
Journal articles hal-02466708v1
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UN IMPENSÉ CONSTITUTIONNEL RÉVOLUTIONNAIRE. L'EXEMPLE DE LA LISTE CIVILE

Damien Ds Salles
Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2016
Journal articles halshs-02433824v1

La construction médiévale de la lèse majesté

Corinne Leveleux-Teixeira
Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2006, 1, p. 7-27
Journal articles hal-03092737v1
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Le délicat retour à la vie civile des poilus : la loi du 22 novembre 1918 ayant pour objet de garantir aux mobilisés la reprise de leur contrat de travail

Didier Veillon
Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2019
Journal articles hal-02979029v1

L’édit de Nantes : un régime d’exception ?

Laurent Bouchard
Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2019, Huitième et neuvième cahiers
Journal articles hal-03283896v1