Search - Archive ouverte HAL Access content directly

Filter your results

98 Results
authIdHal_s : gael-chantepie

Contrat : effets

Gaël Chantepie
Répertoire de droit civil, 2020
Other publications hal-03266413v1

Avant-propos

Gaël Chantepie , Mathias Latina
Chantepie, Gael; Latina, Mathias; Ohsawa, Aya. Le renouveau du droit des obligations: perspectives franco-japonaises, L'Harmattan, pp.11-12, 2020, 978-2-343-21143-5
Book sections hal-03266430v1

La réforme en pratique

Gaël Chantepie
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2014, 04, pp.169
Journal articles halshs-02216706v1

Recours entre coauteurs dans le contentieux des contaminations post-transfusionnelles

Gaël Chantepie
Recueil Dalloz, 2006, 07, pp.492
Journal articles halshs-02209101v1

De la nature contractuelle des contrats-types

Gaël Chantepie
Revue des contrats, 2009, p. 1233
Journal articles halshs-02157498v1

Article 1170 : la lésion

Gaël Chantepie
Revue des contrats, 2015, p. 763
Journal articles halshs-02157522v1

Cloud computing

Gaël Chantepie
Denis Mazeaud, Romain Boffa, Nathalie Blanc. Dictionnaire du contrat, LGDJ - Lextenso, pp. 233-235, 2018, 978-2-275-05752-1
Book sections halshs-02120272v1

Revue des thèses

Gael Chantepie
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2022, Revue trimestrielle de droit civil, 1, pp.233-241
Journal articles hal-03723847v1

Propos introductifs

Gaël Chantepie , Nicolas Dissaux
Revue Lamy Droit des affaires, 2016, hors série, p. 4
Journal articles halshs-02161592v1

L’égalité en droit de la distribution

Gaël Chantepie
P. Oudot, M. Latina. L’Égalité en Droit des obligations, Ovadia, pp.137, 2015, Chemins de la pensée juridique, 978-2-36392-182-6
Book sections halshs-02161597v1

Sanction par la nullité absolue de la vente consentie sans prix sérieux

Gaël Chantepie
Recueil Dalloz, 2008, 14, pp.954
Journal articles halshs-02210660v1

L'efficacité attendue du contrat

Gaël Chantepie
Revue des contrats, 2010, p. 347
Journal articles halshs-02157500v1

La réforme en pratique. Les clauses abusives et leur sanction en droit commun des contrats

Gaël Chantepie
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2015, p. 121
Journal articles halshs-02157518v1

Revue des thèses. "Anne-Catherine Richter, L'après-contrat, dir. M. Poumarède, Toulouse, octobre 2020, 621 p.

Gaël Chantepie
2021, pp.504-506
Other publications hal-03659554v1

Le déséquilibre significatif entre droit commun et droits spéciaux

Gaël Chantepie
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018
Journal articles halshs-02120265v1

Ratification de la réforme du droit des obligations : analyse de la deuxième lecture du Sénat

Gaël Chantepie , Mathias Latina
Recueil Dalloz, 2018, 06, pp.309
Journal articles halshs-02216028v1

Action collective en suppression de clauses illicites ou abusives dans des modèles types de contrats destinés aux consommateurs

Gaël Chantepie
Recueil Dalloz, 2011, 24, pp.1659
Journal articles halshs-02212528v1

Règlement de copropriété

Gaël Chantepie
Denis Mazeaud, Romain Boffa, Nathalie Blanc. Dictionnaire du contrat, LGDJ - Lextenso, pp. 938-943, 2018, 978-2-275-05752-1
Book sections halshs-02120287v1

Le droit en algorithmes ou la fin de la norme délibérée ?

Gaël Chantepie
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, p. 522
Journal articles hal-02120321v1

La complémentarité de l'avantage sans contrepartie et du déséquilibre significatif (Cass. com., 11 janv. 2023, n° 21-11.163)

Gael Chantepie
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, Semaine Juridique (La) - Édition Entreprise et affaires, 7, pp.39-41
Journal articles hal-03997816v1

La transition énergétique dans les copropriétés

Gaël Chantepie
AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2020, L'Actualité juridique droit immobilier, 2, pp.84
Journal articles hal-03609458v1

Les droits de jouissance privative sur des parties communes en copropriété immobilière

Gaël Chantepie
AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2021, L'Actualité juridique droit immobilier, 5, pp.347
Journal articles hal-03609465v1

Observations générales sur l'avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux

Gael Chantepie , Mathias Latina
Recueil Dalloz, 2022, Recueil Dalloz, 34, pp.1716-1723
Journal articles hal-03817435v1

Ratification de la réforme du droit des obligations : analyse de la deuxième lecture du Sénat

Gaël Chantepie , Mathias Latina
2018
Scientific blog post halshs-01722161v1

Le partenaire commercial, une partie au contrat (Com. 15. janv. 2020, n° 18-10.512)

Gaël Chantepie
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2020, Actualité Juridique Contrat, 3, pp.153
Journal articles hal-03249664v1

Le déséquilibre significatif au miroir de la Cour de cassation

Gaël Chantepie
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2015, 05, pp.218
Journal articles halshs-02216743v1

Théorie générale

Gaël Chantepie
Denis Mazeaud, Romain Boffa, Nathalie Blanc. Dictionnaire du contrat, LGDJ - Lextenso, pp. 1053-1057, 2018, 978-2-275-05752-1
Book sections halshs-02120290v1

La lésion, entre désir et déni

Gaël Chantepie
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2018, p. 104
Journal articles hal-02120316v1

Les servitudes en copropriété des immeubles bâtis

Gaël Chantepie
Les Cahiers du GRIDAUH, 2017, 31, p. 61
Journal articles hal-02120323v1

Les actes juridiques privés comme support communicationnel

Gaël Chantepie
S. Chassagnard-Pinet, S. Dauchy. Droit, justice et politiques communicationnelles. Permanences et ruptures, Mare & Martin, p. 241, 2016, 978-2-84934-190-2
Book sections halshs-02161594v1