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305 Results

A propos d’une déclaration pré-rédigée non questionnée (note sous Cass. 2e civ., 21 nov. 2019, n° 18-21325)

Sabine Abravanel-Jolly
L'essentiel Droit des assurances, 2020, LEDA janv. 2020, n° 112j6
Journal articles halshs-02525902v1

Irrecevabilité d’une nouvelle demande d’indemnisation non prévue dans la transaction (note sous Cass. 2e civ., 16 janv. 2020, n° 18-17677)

Sabine Abravanel-Jolly
L'essentiel Droit des assurances, 2020, LEDA mars 2020, n° 112n8
Journal articles halshs-02526171v1

La faute intentionnelle selon la troisième chambre civile : une conception exclusivement moniste (note sous Cass. 3e civ., 30 nov. 2017, n° 16-22668)

Sabine Abravanel-Jolly
Bulletin juridique des assurances, 2018, 55
Journal articles halshs-01978086v1

De la preuve d’une garantie d’assurance rapportée par une attestation (note sous Cass. 1re civ., 12 juil. 2018, n° 17-18010)

Sabine Abravanel-Jolly
L'essentiel Droit des assurances, 2018, 9, pp.2
Journal articles halshs-01978651v1

Offre transactionnelle d’indemnisation et interruption de la prescription (note sous Cass. 1re civ., 19 sept. 2018, n° 17-21483)

Sabine Abravanel-Jolly
L'essentiel Droit des assurances, 2018, 10, pp.2
Journal articles halshs-01978661v1

De la preuve de la déclaration frauduleuse du sinistre (note sous Cass. 2e civ., 4 oct. 2018, n° 17-25911)

Sabine Abravanel-Jolly
Bulletin juridique des assurances, 2018, 60
Journal articles halshs-01978584v1

Rôle de la garantie des accidents de la vie dans la réparation du dommage corporel

Sabine Abravanel-Jolly
Bulletin juridique des assurances, 2019, 60
Journal articles halshs-01978043v1

Prescription de l’action intentée par les ayants droit du souscripteur d’une assurance-vie (note sous Cass. 1re civ, 13 juil. 2016, n° 14-27148, PB)

Sabine Abravanel-Jolly
L'essentiel Droit des assurances, 2016, 8, pp.2
Journal articles halshs-01529957v1

Demande d’indemnisation distincte de la demande de pénalité pour absence d’offre (note sous Cass. 2e civ., 26 mars 2015 n° 14-16141)

Sabine Abravanel-Jolly
L'essentiel Droit des assurances, 2015, pp.3
Journal articles halshs-01527565v1

Un nouveau diplôme innovant : le Master 2 droit et gestion des risques émergents

Sabine Abravanel-Jolly , Axelle Astegiano-La Rizza
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, 04, pp.196
Journal articles halshs-04070200v1

L’offre en assurance automobile peut-elle être caduque ? (à propos de Cass. 2e civ., 8 juin 2017, PB )

Sabine Abravanel-Jolly
Bulletin juridique des assurances, 2017, 52
Journal articles halshs-01652272v1
Image document

L’exclusion de garantie vol du véhicule quand les clés sont restées sur le contact

Sabine Abravanel-Jolly
Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2012, 1
Journal articles hal-02889220v1

La carence de la victime d'un accident de la circulation est-elle suspensive du délai imposé à l'assureur automobile pour présenter une offre ?

Sabine Abravanel-Jolly
Actuassurance : La revue numérique en droit des assurances, 2012, 27, pp.1
Journal articles halshs-00917160v1

La faute inexcusable n'est pas plus opposable au tiers payeur qu'à la victime elle-même (obs. sous Civ. 2e, 17 juin 2010, n° 09-67.530)

Axelle Astegiano-La Rizza , Sabine Abravanel-Jolly
L'essentiel Droit des assurances, 2010, 1, pp.5
Journal articles hal-00917501v1

Notion de clause d'exclusion en droit des assurances : clause de définition des risques couverts et non d'exclusion du verglas

Sabine Abravanel-Jolly
Actuassurance : La revue numérique en droit des assurances, 2010, 17, pp.1
Journal articles halshs-00917200v1

Assurance Transport

Sabine Abravanel-Jolly
Dalloz, pp.56, 2012, Répertoire Commercial
Books halshs-00917211v1

Redressement judiciaire du souscripteur d'une assurance de personnes

Sabine Abravanel-Jolly
RGDA, 2011, pp.145
Journal articles halshs-00909036v1

Avant l'entrée en vigueur des nouvelles lois du 5 mars 2007 et 17 décembre 2007 : si le curateur pouvait souscrire seul un contrat d'assurance-vie, il ne pouvait en revanche procéder à la désignation du bénéficiaire même avec l'autorisation du juge des tutelles

Sabine Abravanel-Jolly
Actuassurance : La revue numérique en droit des assurances, 2009, 13, pp.1
Journal articles halshs-00909044v1

Aliénation d'un bateau de plaisance : sort du contrat d'assurance

Sabine Abravanel-Jolly
RGDA, 2010, pp.1005
Journal articles halshs-00905726v1

La neutralisation de la prescription biennale en raison d'une faute de l'assureur

Sabine Abravanel-Jolly
RGDA, 2010, pp.691
Journal articles halshs-00905736v1

Renonciation tacite à la résiliation pour non-paiement de la prime

Sabine Abravanel-Jolly
L'essentiel Droit des assurances, 2013, pp.2
Journal articles halshs-00867936v1

Renonciation de l'assureur à se prévaloir de la déchéance de garantie

Sabine Abravanel-Jolly
L'essentiel Droit des assurances, 2013, pp.2
Journal articles halshs-00867945v1

Nouvelle conception de la validité de la clause d'exclusion pour défaut d'entretien

Sabine Abravanel-Jolly
Actuassurance : La revue numérique en droit des assurances, 2013, mai / juin 2013 (31), pp.1
Journal articles halshs-00867946v1

Articulation entre les articles L. 121-2 et L. 121-8 du Code des assurances

Sabine Abravanel-Jolly
L'essentiel Droit des assurances, 2013, pp.4
Journal articles halshs-00867959v1

De la juste application de l'article L. 121-12 du Code des assurances

Sabine Abravanel-Jolly , Axelle Astegiano-La Rizza
Lamy Assurances Actualités, 2013, 202, p. 1
Journal articles halshs-00804991v1

Plaidoyer pour une nécessaire dualité de la faute intentionnelle en assurance

Sabine Abravanel-Jolly , Axelle Astegiano-La Rizza
Lamy Assurances Actualités, 2011, pp.1
Journal articles halshs-00804995v1

La date de la prise d'effet de la modification du contrat, demandée expressément, à l'initiative de l'assuré par téléphone

Sabine Abravanel-Jolly
RGDA, 2009, pp.744
Journal articles halshs-00905804v1

Délicate distinction entre exclusion et condition de garantie

Sabine Abravanel-Jolly
RGDA, 2009, pp.247
Journal articles halshs-00905835v1

L'assureur MRH n'est pas tenu de conseiller l'assuré sur les recours éventuels contre les constructeurs et assureurs RC

Sabine Abravanel-Jolly
Revue trimestrielle de droit immobilier, 2012, 3, pp.40
Journal articles halshs-00877015v1

Portée de l’opposabilité à l’assureur de la décision sur la responsabilité civile

Sabine Abravanel-Jolly
L'essentiel Droit des assurances, 2021, L'essentiel Droit des assurances, 200a2, p. 1
Journal articles hal-03264487v1