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45 Results

Le silence assourdissant de la fin de l’État d’urgence

Louis Fontenelle (de)
Sud Ouest, 2017
Journal articles hal-02157430v1

Précisions sur la notion de prestations annexes réalisées à titre exclusif

Louis Fontenelle (de)
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2019, pp.Comm. 1
Journal articles hal-02449050v1

Covid-19 - Quel cadre juridique pour le secteur de l’énergie ?

Louis Fontenelle (de)
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2020
Journal articles hal-03851407v1

Le rôle des collectivités territoriales dans le domaine de la mobilité durable

Louis Fontenelle (de)
Pouvoirs Locaux : les cahiers de la décentralisation / Institut de la décentralisation, 2021, La transition énergétique, laboratoire de l'action publique ?, 119, pp.51-58
Journal articles hal-03850877v1

Peut-on juridiquement s’aimer de deux côtés opposés d’une frontière ?

Louis Fontenelle (de)
Séminaire interdisciplinaire "Penser la frontière, penser sans frontières", 2014, Pau, France
Conference papers hal-02456692v1

Synthèse des travaux du colloque international L'implantation et le devenir des installations d'énergies renouvelables

Louis Fontenelle (de)
L'implantation et le devenir des installations d'énergies renouvelables, Université de Kehl - UPPA, Jun 2019, Kehl, Allemagne
Conference papers hal-02453335v1

Le choix du nucléaire

Louis Fontenelle (de)
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2022, 4
Journal articles hal-03886935v1

Anticipation des risques contentieux susceptibles de fragiliser l'émergence des projets d'exploitation du sous-sol à des fins de transition énergétiques

Louis Fontenelle (de) , Jean Gourdou , Aurélie Launay , Elisa Fois
GEFISS. 2020
Reports hal-03887394v1

Le compteur Linky au crible juridique

Louis Fontenelle (de)
La République des Pyrénées, 2019
Journal articles hal-02449084v1

La dimension économique dans la définition de l'intérêt général

Louis Fontenelle (de)
La valeur économique dans la définition de l'intérêt général, Jun 2017, Pau, France
Conference papers hal-02453348v1

La notion d’influence dans le recours en excès de pouvoir

Louis Fontenelle (de)
Revue française de droit administratif, 2018, pp.312
Journal articles hal-02449061v1

Qui peut se présenter aux elections municipales ?

Louis Fontenelle (de)
La République des Pyrénées, 2019
Journal articles hal-02449078v1

La dimension économique dans la définition de l’intérêt général

Louis Fontenelle (de)
La valeur économique en droit public, Jun 2017, Pau, France
Conference papers hal-02456783v1

La détermination des coûts et prix de l’énergie

Louis Fontenelle (de)
Séminaire interdisciplinaire "L’énergie", 2015, Pau, France
Conference papers hal-02456699v1

Comment assurer la sécurité financière de l'activité de production d'énergies d'origine renouvelable en milieux aquatiques ? coécrit avec G. Dezobry, Maître de conférences en droit public à l'Université d'Amiens, Avocat, cabinet Fidal

Louis Fontenelle (de)
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2019, pp.Dossier 6
Journal articles hal-02449039v1

Droits exclusifs et concessions de distribution et de fourniture d'électricité : compatibles, mais jusqu'à quand ?

Louis Fontenelle (de)
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2020
Journal articles hal-03851319v1

Implementing energy justice through a new social contract

Raphael Heffron , Louis de Fontenelle
Journal of Energy and Natural Resources Law, 2023, 41 (2), pp.141-155. ⟨10.1080/02646811.2023.2186626⟩
Journal articles hal-04130305v1
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Increasing the Resilience of the Energy System Through Consumers: Towards Decentralised, Interconnected and Supportive Ecosystems

Louis Fontenelle (de)
Oxford University Press. Resilience in Energy, Infrastructure, and Natural Resources Law, , 2022, 9780192864574. ⟨10.1093/oso/9780192864574.003.0021⟩
Book sections hal-03850639v1

Le volet énergie de la loi Pouvoir d'achat

Louis Fontenelle (de)
Actualité juridique Droit administratif, 2022, 36, pp.2054
Journal articles hal-04130308v1

La juridicité de la programmation pluriannuelle de l'énergie",

Louis Fontenelle (de)
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2020, pp.16
Journal articles hal-03885330v1

Le modèle français de régulation de l'énergie

Louis Fontenelle (de) , Flavien Loustau , Lionel Tardy
L'énergie dans tous ces états, Université de Kehl - Université Jean Moulin - Lyon - UPPA, Apr 2018, Lyon, France
Conference papers hal-02453344v1

L'hydrogène, ou la tentation de l'inépuisable

Louis Fontenelle (de)
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2022, 1
Journal articles hal-03887344v1

Les contrats de vente directe d'électricité et de gaz

Louis De Fontenelle , Marie Lamoureux
Actualité juridique Droit administratif, 2023, 22, pp.1173
Journal articles halshs-04139112v1
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Les personnes publiques prestataires de service marchand

Louis Fontenelle (de)
Droit. UPPA, 2015. Français. ⟨NNT : ⟩
Theses tel-02448990v1

Le contrôle juridictionnel des lignes directrices des autorités de régulation

Louis Fontenelle (de)
Actualité juridique Droit administratif, 2018, pp.571
Journal articles hal-02157426v1

Les crèches de Noël ont-elles leur place dans l’espace public ?

Louis Fontenelle (de)
Sud Ouest, 2017
Journal articles hal-02157432v1

Le contentieux CSPE a enfin son arrêt de principe !

Louis Fontenelle (de)
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2019, pp.comm. 2014
Journal articles hal-02449009v1

Tarifs d'utilisation des réseaux publics de distribution d'électricité : le vade-mecum du Conseil d'État

Louis Fontenelle (de)
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2018, pp.Comm. 38
Journal articles hal-02449059v1

Le nucléaire et la taxonomie européenne : replaçons le débat dans son contexte

Louis Fontenelle (de)
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2022
Journal articles hal-03886945v1

Le cinéma dans les régimes autoritaires et totalitaires

Louis Fontenelle (de)
Droit public et cinéma, Apr 2011, Pau, France
Conference papers hal-02456765v1