Search - Archive ouverte HAL Access content directly

Filter your results

136 Results

Retour sur les origines de la reconnaissance législative de la planification des sports de nature : une genèse laborieuse

Katja Sontag , Roux Frédérique
Les cahiers de droit du sport, 2019
Journal articles hal-02877521v1

L'humain

Katja Sontag
Le droit économique au 21eme siècle. Notion et enjeux, 2020
Book sections hal-03035048v1

Assurance de responsabilité des collectivités territoriales

Katja Sontag
Collectivités territoriales, Lamy, pp.Partie 3, 2004
Book sections halshs-00858642v1

« Les sports de nature saisis par la métropolisation : regard sur l’émergence d’une politique publique »

Katja Sontag
Les cahiers de droit du sport, 2018
Journal articles hal-01946570v1

La participation (information, concertation, évaluation environnementale) du public aux politiques publiques en droit des sports de nature

Katja Sontag
Sport, démocratie participative et concertation : les évolutions des politiques sportives, Presses universitaires de Rennes, 2019
Book sections halshs-02167274v1

La concertation, outil d’intégration des loisirs sportifs de nature dans la dynamique de développement des territoires

Katja Sontag
Tourisme et développement durable local, A paraître
Book sections halshs-02167253v1

L’opportunité de la création d’une agence des risques naturels

Katja Sontag
[Rapport de recherche] Conseil général des Alpes-Maritimes - GIP GIS-CURARE. 2006
Reports hal-02893771v1

Gouvernance du tourisme et des sports de nature sur l’île de La Réunion

Katja Sontag
[Rapport de recherche] Département de La Réunion - Ile de La Réunion tourisme. 2018, 427 pp
Reports hal-02893736v1

Prévenir les risques juridiques : exploitation d'un équipement collectif sportif ou de loisir

Frédérique Roux , Katja Sontag
Bastien Soulé. Management du Sport : études de cas pratiques, Dalloz, pp.179-189, 2014
Book sections hal-02358681v1

La limitation de l’exercice des sports de nature dans une réserve naturelle : un référent Chastreix-Sancy

Katja Sontag , Roux Frédérique
Les cahiers de droit du sport, 2022, 61, pp.32
Journal articles hal-03932627v1

Risques et assurance dans le droit de l'OHADA

Katja Sontag
[Rapport de recherche] fondation pour le droit continental. 2011
Reports halshs-00858720v1

Le contrat administratif d’assurance, une approche par la densification normative

Katja Sontag
La densification normative, 01, Mare et Martin, pp.77, 2011
Book sections halshs-00857677v1

Le courtier face à la nouvelle réglementation des marchés publics

Katja Sontag
Revue du syndicat méditerranéen des courtiers en assurances et réassurances, 1999, pp.4
Journal articles halshs-00857778v1

Que reste-t-il de la distinction public-privé en droit économique ?

Katja Sontag
Le droit économique entre intérêts privés et intérêt général. Hommage à Laurence Boy, PUAM., 2016
Book sections halshs-02167280v1

Marchés publics d’assurance de dommages des établissements publics d’enseignement supérieur

Katja Sontag
Journées d’études de l’Université Paul Valéry, faculté de droit, université Paul Valéry,, 2005, montpellier, France
Conference papers hal-02894019v1

Démocratie sportive. Déclaration pour une culture sportive

Katja Sontag
Le sport au 21eme siècle, Groupe d’expertise et de liaison, VIPS2, Université du Mans, Nov 2019, le mans, France
Conference papers hal-02893941v1

Le droit est-il favorable à l’innovation ?

Katja Sontag
Innovation et loisirs sportifs de nature, Rétrospectives et perspectives,, sportsnature.org et CERMOSEM-Pacte Territoires, Oct 2011, le pradel, France
Conference papers hal-02893881v1

Quel doit de l’urbanisme pour les loisirs touristiques et sportifs de nature ?,

Katja Sontag
Aménagement,du territoire et sports de nature, MNCA-UCA, Jan 2015, nice, France
Conference papers hal-02893995v1

Accès aux sites de sports de nature : entre usage et appropriation

Katja Sontag
Les enjeux de la création d’une PDESI et d’un CDESI, CG67/ADT67/UMB, Mar 2007, strasbourg, France
Conference papers hal-02893897v1

Propriété privée et sports de nature

Katja Sontag
Sciences sociales et loisirs sportifs de nature, éditions du Fournel, pp.147, 2007
Book sections hal-02893701v1

Urbanisme et sports de nature (Le regard sur)

Katja Sontag , Frédérique Roux
La lettre du réseau des sports de nature, 2014
Journal articles halshs-01334267v1

L’accès des piétons au littoral, entre droit et réalités. Analyse de cas. Focus sur deux départements bretons (Ille-et-Vilaine et Côtes d’Armor)

Katja Sontag , Roux Frédérique
Les loisirs pédestres sur les territoires littoraux : enjeux sociaux, politiques et socioéconomiques, presses universtaires de Rennes, pp.149, 2021, 978-2-37496-162-0
Book sections hal-03932648v1

Sites, équipements et responsabilités

Katja Sontag
Loisirs et droit, Ecole nationale de la magistrature - Club alpin français,, May 2000, aix-en-provence, France
Conference papers hal-02893925v1

Volet juridique de la création d’un site d’escalade en moyenne montagne : l’exemple du site d’escalade de la Tour-sur-Tinée (AlpesMaritimes)

Katja Sontag , Roux, Frédérique
La montagne, territoire d'innovation, LabEX ITEM, Jan 2017, Grenoble, France
Conference papers halshs-01445264v1

La création d’un site d’escalade dans le cadre d’une politique intégrée. L’exemple de La- Tour- sur- Tinée, une commune métropolitaine »

Katja Sontag
Juristourisme, 2017
Journal articles hal-01946580v1

« Évolution institutionnelle et action publique locale en matière sportive »

Katja Sontag
Perspectives et structuration de la recherche en management du sport, Jun 2018, Rennes, France
Conference papers hal-01946591v1

Quand universitaires et parlementaires parlent du sport au 21e siècle

Katja Sontag , Roux Frédérique , Omar Zanna
Jurisport : la revue juridique et économique du sport, 2020, 215, pp.18
Journal articles hal-02877507v1

Vers un dépassement de la propriété privée rurale : le cas des sports de nature

Katja Sontag
Revue de Droit Rural, 2019, 473, pp.22
Journal articles hal-02877516v1

Les pratiques contractuelles pour l’accès aux espaces, sites et itinéraires

Katja Sontag
Sports de nature et développement des territoires. Aspects juridiques et socio-économiques, Sénat, Nov 2013, Paris, France
Conference papers halshs-01334328v1

Métropoles, quelles politiques de développement des loisirs touristiques et sportifs de nature ?

Katja Sontag
Rencontre entre le CERMOSEM-PACTE Territoires et l’équipe de recherche du contrat sur « L’organisation, la pratique et le développement du tourisme et des loisirs sportifs et de nature au sein du territoire de la Métropole Nice – Côte d'Azur »,, CERMOSEM-PACTE Territoires, Dec 2014, Le Pradel, France
Conference papers halshs-01334318v1