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136 Results
Retour sur les origines de la reconnaissance législative de la planification des sports de nature : une genèse laborieuseLes cahiers de droit du sport, 2019
Journal articles
hal-02877521v1
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L'humainLe droit économique au 21eme siècle. Notion et enjeux, 2020
Book sections
hal-03035048v1
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Assurance de responsabilité des collectivités territorialesCollectivités territoriales, Lamy, pp.Partie 3, 2004
Book sections
halshs-00858642v1
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« Les sports de nature saisis par la métropolisation : regard sur l’émergence d’une politique publique »Les cahiers de droit du sport, 2018
Journal articles
hal-01946570v1
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La participation (information, concertation, évaluation environnementale) du public aux politiques publiques en droit des sports de natureSport, démocratie participative et concertation : les évolutions des politiques sportives, Presses universitaires de Rennes, 2019
Book sections
halshs-02167274v1
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La concertation, outil d’intégration des loisirs sportifs de nature dans la dynamique de développement des territoiresTourisme et développement durable local, A paraître
Book sections
halshs-02167253v1
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L’opportunité de la création d’une agence des risques naturels[Rapport de recherche] Conseil général des Alpes-Maritimes - GIP GIS-CURARE. 2006
Reports
hal-02893771v1
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Gouvernance du tourisme et des sports de nature sur l’île de La Réunion[Rapport de recherche] Département de La Réunion - Ile de La Réunion tourisme. 2018, 427 pp
Reports
hal-02893736v1
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Prévenir les risques juridiques : exploitation d'un équipement collectif sportif ou de loisirBastien Soulé. Management du Sport : études de cas pratiques, Dalloz, pp.179-189, 2014
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hal-02358681v1
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La limitation de l’exercice des sports de nature dans une réserve naturelle : un référent Chastreix-SancyLes cahiers de droit du sport, 2022, 61, pp.32
Journal articles
hal-03932627v1
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Risques et assurance dans le droit de l'OHADA[Rapport de recherche] fondation pour le droit continental. 2011
Reports
halshs-00858720v1
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Le contrat administratif d’assurance, une approche par la densification normativeLa densification normative, 01, Mare et Martin, pp.77, 2011
Book sections
halshs-00857677v1
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Le courtier face à la nouvelle réglementation des marchés publicsRevue du syndicat méditerranéen des courtiers en assurances et réassurances, 1999, pp.4
Journal articles
halshs-00857778v1
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Que reste-t-il de la distinction public-privé en droit économique ?Le droit économique entre intérêts privés et intérêt général. Hommage à Laurence Boy, PUAM., 2016
Book sections
halshs-02167280v1
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Marchés publics d’assurance de dommages des établissements publics d’enseignement supérieurJournées d’études de l’Université Paul Valéry, faculté de droit, université Paul Valéry,, 2005, montpellier, France
Conference papers
hal-02894019v1
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Démocratie sportive. Déclaration pour une culture sportiveLe sport au 21eme siècle, Groupe d’expertise et de liaison, VIPS2, Université du Mans, Nov 2019, le mans, France
Conference papers
hal-02893941v1
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Le droit est-il favorable à l’innovation ?Innovation et loisirs sportifs de nature, Rétrospectives et perspectives,, sportsnature.org et CERMOSEM-Pacte Territoires, Oct 2011, le pradel, France
Conference papers
hal-02893881v1
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Quel doit de l’urbanisme pour les loisirs touristiques et sportifs de nature ?,Aménagement,du territoire et sports de nature, MNCA-UCA, Jan 2015, nice, France
Conference papers
hal-02893995v1
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Accès aux sites de sports de nature : entre usage et appropriationLes enjeux de la création d’une PDESI et d’un CDESI, CG67/ADT67/UMB, Mar 2007, strasbourg, France
Conference papers
hal-02893897v1
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Propriété privée et sports de natureSciences sociales et loisirs sportifs de nature, éditions du Fournel, pp.147, 2007
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hal-02893701v1
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Urbanisme et sports de nature (Le regard sur)La lettre du réseau des sports de nature, 2014
Journal articles
halshs-01334267v1
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L’accès des piétons au littoral, entre droit et réalités. Analyse de cas. Focus sur deux départements bretons (Ille-et-Vilaine et Côtes d’Armor)Les loisirs pédestres sur les territoires littoraux : enjeux sociaux, politiques et socioéconomiques, presses universtaires de Rennes, pp.149, 2021, 978-2-37496-162-0
Book sections
hal-03932648v1
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Sites, équipements et responsabilitésLoisirs et droit, Ecole nationale de la magistrature - Club alpin français,, May 2000, aix-en-provence, France
Conference papers
hal-02893925v1
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Volet juridique de la création d’un site d’escalade en moyenne montagne : l’exemple du site d’escalade de la Tour-sur-Tinée (AlpesMaritimes)La montagne, territoire d'innovation, LabEX ITEM, Jan 2017, Grenoble, France
Conference papers
halshs-01445264v1
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La création d’un site d’escalade dans le cadre d’une politique intégrée. L’exemple de La- Tour- sur- Tinée, une commune métropolitaine »Juristourisme, 2017
Journal articles
hal-01946580v1
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« Évolution institutionnelle et action publique locale en matière sportive »Perspectives et structuration de la recherche en management du sport, Jun 2018, Rennes, France
Conference papers
hal-01946591v1
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Quand universitaires et parlementaires parlent du sport au 21e siècleJurisport : la revue juridique et économique du sport, 2020, 215, pp.18
Journal articles
hal-02877507v1
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Vers un dépassement de la propriété privée rurale : le cas des sports de natureRevue de Droit Rural, 2019, 473, pp.22
Journal articles
hal-02877516v1
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Les pratiques contractuelles pour l’accès aux espaces, sites et itinérairesSports de nature et développement des territoires. Aspects juridiques et socio-économiques, Sénat, Nov 2013, Paris, France
Conference papers
halshs-01334328v1
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Métropoles, quelles politiques de développement des loisirs touristiques et sportifs de nature ?Rencontre entre le CERMOSEM-PACTE Territoires et l’équipe de recherche du contrat sur « L’organisation, la pratique et le développement du tourisme et des loisirs sportifs et de nature au sein du territoire de la Métropole Nice – Côte d'Azur »,, CERMOSEM-PACTE Territoires, Dec 2014, Le Pradel, France
Conference papers
halshs-01334318v1
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