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60 Results

Pour introduire à l’ordolibéralisme

Hugues Rabault
Rabault, Hugues. L'ordolibéralisme, aux origines de l'Ecole de Fribourg-en-Brisgau, L'Harmattan, pp.13-28, 2016, 978-2-343-09120-4
Book sections hal-02572248v1

La théorie des droits fondamentaux de Niklas Luhmann : une apologie critique des droits fondamentaux

Hugues Rabault
Droits : Revue française de théorie juridique, 2017, 1 (65), pp.163-179. ⟨10.3917/droit.065.0163⟩
Journal articles hal-02046893v1

Le contrôle juridictionnel des tarifs réglementés de l’énergie : le régime applicable à la distribution d’électricité

Hugues Rabault
Les Petites Affiches, 2018, 238, pp.9-21
Journal articles hal-02046966v1

La machine comme modèle : programmation et algorithmisation de la vie sociale par le droit

Hugues Rabault
Lukas K. Sosoe. Systèmes psychiques et systèmes sociaux, Georg Olms Verlag, pp.19-57, 2017
Book sections hal-02046975v1

Pour introduire à l’ordolibéralisme

Hugues Rabault
Journée d'études, Jun 2013, ?, France. pp.13-28
Conference papers hal-01656275v1

« Tarification de l’électricité, concurrence et sécurité juridique », note sous Conseil d’Etat, 15 juin 2016, req. n° 383722 et Conseil d’Etat, 15 juin 2016, req. n° 386078, Association nationale des opérateurs détaillants en énergie (ANODE)

Hugues Rabault
Les Petites Affiches, 2016, 178-179, pp.14-28
Journal articles hal-02046973v1

Le statut constitutionnel de l’université

Hugues Rabault
Les Petites Affiches, 2018, 82, pp.6-15
Journal articles hal-02046964v1

Une critique économique du régime des services publics en droit de l’Union européenne

Hugues Rabault
Revue française de droit constitutionnel, 2020, 2 (122), pp.509-516
Journal articles hal-03537496v1

La modernité comme ‘catastrophe’. Sens de la notion de sécularisation selon Niklas Luhmann

Hugues Rabault
Droits : Revue française de théorie juridique, 2014, 60, pp.137-150
Journal articles hal-01639757v1

Le droit comme sémantique : Sens d’une approche fonctionnaliste du droit

Hugues Rabault
Niklas Luhmann. Nachtflug der Eule : 150 Stimmen zum Werk von Niklas Luhmann ; Gedenkbuch zum 15. Todestag von Niklas Luhmann (8. Dezember 1927 Lüneburg - 6. November 1998 Oerlinghausen), LiDi EuropEdition,, pp.431-470, 2013, 9783940011442
Book sections hal-01634183v1

La transaction en droit fiscal : quelques doutes sur la constitutionnalité de l’article L. 251 du LPF

Hugues Rabault
Les Petites Affiches, 2014, 84, pp.7-12
Journal articles hal-01639739v1

« La notion de constitution économique : éléments d’introduction », Politeia. Revue semestrielle de droit constitutionnel comparé, n° 34, 2018, p. 207-235

Hugues Rabault
Politeia [Les Cahiers de l'Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel], 2018
Journal articles hal-02127984v1

Naissance de la notion ordolibérale de ‘constitution économique’

Hugues Rabault
Rabault, Hugues. L'ordolibéralisme, aux origines de l'Ecole de Fribourg-en-Brisgau, L'Harmattan, pp.189-210, 2016, 978-2-343-09120-4
Book sections hal-02572250v1

Opposabilité de la doctrine administrative : une application de l’article L. 80 B du Livre des procédures fiscales, CAA Nancy, 20 novembre 2014, M. et Mme R., n° 13NC01563

Hugues Rabault
Les Petites Affiches, 2015, 210, pp.9-10
Journal articles hal-01644425v1

L’idée de ‘constitution économique’ chez Walter Eucken

Hugues Rabault
Journée d'études, Jun 2013, ?, France. pp.51-94
Conference papers hal-01656280v1

Théorie des systèmes : vers une théorie fonctionnaliste du droit

Hugues Rabault
Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, 2014, 2014/01 (86), pp.209 - 226
Journal articles hal-01639842v1

La constitution financière de la France. Sources fondamentales du droit des finances publiques, Paris : L’Harmattan

Hugues Rabault
2020
Books hal-03537565v1

L’effet ‘gilets jaunes’ sur les finances publiques

Hugues Rabault
Olivia Bui-Xuan (direction), Les « gilets jaunes » au prisme du droit, Paris : IFJD – Institut Louis Joinet, 2020, p. 137-147., 2020
Book sections hal-03537469v1

Le problème de la constitution dans le contexte de la globalisation

Hugues Rabault
Archives de philosophie du droit, 2018, 60, pp.381-389
Journal articles hal-02046894v1

L’exécution des contrats publics en Allemagne

Hugues Rabault
Vincent Bouhier; David Riccardi. L’exécution des contrats administratifs, Editions du Moniteur, pp.52-64, 2018, 978-2-281-13305-9
Book sections hal-02046976v1

Preuve de fraude ou d'absence de fraude fiscale : la probatio diabolica CAA Nancy, 31 janv. 2013, no 11NC02019, SA Gérard Loisirs

Hugues Rabault
Les Petites Affiches, 2013, 155, pp. 7-12
Journal articles hal-01644353v1

Sens de la sociologie juridique d’un juriste (Hommage à André-Jean Arnaud)

Hugues Rabault
Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, 2016, 92, pp.15-17
Journal articles hal-01643839v1

L’état d’exception sanitaire

Hugues Rabault
Galina Andreeva (direction), Èkonomičeskaja konstitucija cifrovoj èpohi, Moscou : Académie des sciences de Russie, 2020, p. 10-27., 2020
Book sections hal-03537480v1

Stabilisation du système fiscal par le droit. Sens d’une ‘juridicisation’ de la fiscalité

Hugues Rabault
Emmanuel de Crouy-Chanel; Cédric Glineur; Céline Husson-Rochcongar. La justice fiscale (Xe-XXIe siècle), Bruylant, pp.217-234, 2020
Book sections hal-03537504v1

Port du masque et état d’exception sanitaire

Hugues Rabault
Olivia Bui-Xuan. Masques sanitaires et droit(s), IFJD – Institut Louis Joinet, pp.165-178, 2021
Book sections hal-03537533v1

L’idée de ‘constitution économique’ chez Walter Eucken

Hugues Rabault
Rabault, Hugues. L'ordolibéralisme, aux origines de l'Ecole de Fribourg-en-Brisgau, L'Harmattan, pp.51-94, 2016, 978-2-343-09120-4
Book sections hal-02572249v1

Le Conseil d’Etat juge constitutionnel

Hugues Rabault
Les Petites Affiches, 2018, 61, pp.13-19
Journal articles hal-02046967v1

Recension

Hugues Rabault
Revue française de droit constitutionnel, 2018, 4 (116), pp.989-994. ⟨10.3917/rfdc.116.0989⟩
Journal articles hal-02046968v1

« La sociologie juridique de Niklas Luhmann », Droit et Société, n° 94, 2016, p. 663-675

Hugues Rabault
Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, 2016
Journal articles hal-02046971v1

Le droit des enseignantes à arborer le foulard (décision de la première chambre de la Cour constitutionnelle fédérale allemande du 27 janvier 2015)

Hugues Rabault
Revue française de droit constitutionnel, 2015, 103 (3), pp.735-743. ⟨10.3917/rfdc.103.0735⟩
Journal articles hal-01643463v1