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39 Results

La politique religieuse de Casimir et Jean-Casimir Perier

Elsa Forey
Les Perier. Une famille au service de l’Etat, Centre Maurice Hauriou pour la recherche en droit public EA 1515; CREDESPO, May 2019, Paris, France
Conference papers halshs-02553300v1

Marchés publics de l’Élysée : quand le droit de la commande publique s’invite (timidement) au Palais

Elsa Forey , Mathias Amilhat
2020, pp.1-47
Other publications halshs-03444417v1

L'interdiction de financer les cultes dans la jurisprudence administrative

Elsa Forey
Société, droit et religion, 2013, 3
Journal articles hal-01578744v1

L'obligation de neutralité et le principe de laïcité dans la Protection judiciaire de la jeunesse

Elsa Forey
2017
Other publications hal-01693071v1

Les spécificités financières du cabinet du Président de la République

Elsa Forey
Gestion et finances publiques : la revue - G&FP - GFP, 2020, 1, pp.30-35. ⟨10.3166/gfp.2020.006⟩
Journal articles halshs-02553305v1

Transparence et déontologie à l’Elysée : état des lieux et propositions de réforme

Elsa Forey
2021, pp.1-16
Other publications hal-03468031v1

La loi et les nouveaux paradigmes de la liberté d’association

Elsa Forey
5èmes Rencontres Droit et Religion "La loi confortant le respect des principes de la République", Laboratoire Droit, religion, entreprise et société (DRES) de l'Université de Strasbourg et du CNRS, Dec 2021, Strasbourg, France
Conference papers hal-03526533v1

La vulnérabilité du monopole de la collation des grades

Elsa Forey
Bruylant. Le Droit à l'épreuve de la vulnérabilité, 2011
Book sections hal-01578592v1
Image document

Le principe de non-discrimination : l'analyse des discours

Dominique Andolfatto , Caroline Bugnon , Laurent Dechâtre , Denisa Docaj , Virginie Donier et al.
[Rapport de recherche] Mission de recherche Droit et Justice. 2016
Reports halshs-01480678v1

Le rôle des collectivités territoriales dans l'aménagement numérique du territoire

Elsa Forey
Revue française de droit administratif, 2005
Journal articles hal-01578810v1

Le droit canonique: une discipline juridique?

Elsa Forey
Revue de droit canonique, 2011, 61/1
Journal articles hal-01578774v1

Les groupes parlementaires transpartisans

Elsa Forey
Les groupes parlementaires, CREDESPO, May 2018, Dijon, France. pp.213-223
Conference papers halshs-02553303v1

L'application du principe de laïcité dans la justice

Elsa Forey
Les Cahiers de la justice, 2018, 3, pp.479-490. ⟨10.3917/cdlj.1803.0479⟩
Journal articles hal-01911958v1

Droit de la culture

Sophie Monnier , Elsa Forey
Gualino Master Pro, 2009
Books hal-01691579v1

Financement et moralisation de la vie politique

Elsa Forey , Aurore Granero , Alix Meyer
Financement et moralisation de la vie politique. Perspective comparée, Oct 2016, Dijon, France. 49, Institut Universitaire Varenne, 346p., 2018, Colloques & Essais, 978-2-37032-133-6
Proceedings hal-01693037v1

L'apport d'Internet aux mécanismes de participation directe

Elsa Forey
Dalloz. Nouvelles questions sur la démocratie, 2010
Book sections hal-01578786v1

La transparence en politique

Nathalie Droin , Elsa Forey
Institut universitaire Varenne, 379 p., 2013, 978-2-37032-003-2
Books hal-01489150v1

Commentaire du discours de Louise Michel devant la loge maçonnique Diderot, septembre 1904

Elsa Forey
Wanda Mastor; Julie Benetti; Pierre Egéa; Xavier Magnon. Les grands discours de la culture juridique, Dalloz, 2020, Grands discours, 978-2-247-19716-3
Book sections halshs-02553311v1

Le Conseil constitutionnel au secours du droit local des cultes

Elsa Forey
L'Actualité juridique. Droit administratif, 2013
Journal articles hal-01578573v1

Les droits de l'accusé dans les discours de Robespierre

Elsa Forey
La pensée constitutionnelle de Robespierre, CREDESPO, May 2017, Dijon, France. pp.151-166
Conference papers hal-01693085v1

La liberté religieuse dans le Traité de droit constitutionnel de Léon Duguit

Elsa Forey
Le Traité de Droit Constitutionnel de Léon Duguit, CREDESPO, Nov 2019, Dijon, France
Conference papers halshs-02553320v1

Les groupes d'études parlementaires

Elsa Forey
Audrey de Montis; Priscilla Jensel-Monge; Damien Connil. Dictionnaire encyclopédique du Parlement, A paraître, Études parlementaires
Book sections hal-03564740v1
Image document

L'application du principe de laïcité à la justice

Elsa Forey , Yan Laidier , Caroline Bugnon , Claus Dieter Classen , Arnaud Coutant et al.
[Rapport de recherche] Mission de recherche Droit et justice. 2019
Reports hal-02264207v1

La pensée constitutionnelle de Robespierre

Elsa Forey , Jean-Jacques Clère , Bernard Quiriny
La pensée constitutionnelle de Robespierre, May 2017, Dijon, France. Mémoire du Droit, 278p., 2018, 978-2-84539-048-5
Proceedings hal-01693060v1

Les institutions religieuses à l'épreuve du juge laïque dans le contentieux des rapports internes aux Eglises

Elsa Forey
Le fait religieux dans la construction de l'Etat, Géraldine Giraudeau; Cécile Guerin-Bargues; Nicolas Haupais, Jun 2014, Orléans, France
Conference papers hal-01578611v1

Le droit de pétition aux assemblées délibérantes des collectivités territoriales

Elsa Forey
RDP - RD publ. - Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2005
Journal articles hal-01578811v1

Une association proche d'un parti politique peut-elle contribuer au financement d'une campagne électorale?

Elsa Forey
L'Actualité juridique. Droit administratif, 2016
Journal articles hal-01578575v1

La dématérialisation de la justice et l'accès au juge

Elsa Forey
L'accès au juge. Recherche sur l'effectivité d'un droit., 2013
Book sections hal-01578718v1

Affaire des sondages de l’Elysée : plaidoyer pour une meilleure articulation des contrôles sur la présidence de la République

Elsa Forey
2021
Other publications hal-03468034v1

Internet, machines à voter et démocratie

Elsa Forey , Christophe Geslot
L'Harmattan, 238 p., 2011, 978-2-296-55365-1
Books hal-01489178v1