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154 Results

Contrats spéciaux

Daniel Mainguy
Dalloz, 2018, 978-2-247-17962-6
Books hal-01833990v1

L’ACTION DE GROUPE EN DROIT FRANÇAIS

Daniel Mainguy
Gazette du Palais - Lextenso éditions, 2014, 978-2-35971-118-9
Books halshs-01131414v1

Pour une théorie générale des contrats spéciaux

Daniel Mainguy
Revue des contrats, 2006, 2, pp.615
Journal articles hal-00545930v1

Note sous Cass. 3e civ., 31 janv. 2007

Daniel Mainguy
Recueil Dalloz, 2007, pp.1689
Journal articles hal-00546018v1

La preuve du contrat : preuve sans écrit

Daniel Mainguy
Lamy droit des contrats, Lamy, pp.étude n° 190, 2009
Book sections hal-00546071v1

Le décret du 24 septembre 2014 introduit en France l’action de groupe

Malo Depincé , Daniel Mainguy
Code de Procédure civile commenté, Lamy, 2014
Book sections hal-02319535v1

Le contrat de franchise, panorama de jurisprudence (2003-2005)

Jean-Louis Respaud , Daniel Mainguy , Vincent Cadoret
Les Petites Affiches, 2006, 48, pp.3
Journal articles hal-00547483v1

L’usage des livres de droit par les juristes

Cathie-Sophie Pinat , Daniel Mainguy
Éducation juridique : Le « livre à venir » dans les facultés de droit, Sébastien Pimont; Vincent Forray, Sep 2014, Montréal, Canada
Conference papers hal-03446964v1

L'efficacité de la rétractation de la promesse de contracter

Daniel Mainguy
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2004, 01, pp.1
Journal articles halshs-02247493v1

Arbitrage et action de groupe : présentation

Daniel Mainguy
Arbitrage et action de groupe, CMAP, Apr 2015, Paris, France
Conference papers hal-02329306v1

« À propos de la responsabilité de l'arbitre », note sous CA Paris, 6 nov. 2008

Daniel Mainguy
Recueil Dalloz, 2009, pp.538
Journal articles hal-00546036v1

Autopsie d'un puzzle juridique (Les montages contractuels et sociétaires de la grande distribution à l'épreuve de la jurisprudence récente)

Daniel Mainguy
Mélanges J. FOYER, Litec, pp.655, 2007
Book sections hal-00546089v1

Droit de la concurrence

Malo Depincé , Daniel Mainguy , Jean-Louis Respaud
Litec, pp.355, 2010
Books hal-00546097v1

Le sous-acquéreur, possesseur de bonne foi, peut opposer au crédit-bailleur son droit de propriété en dépit de l'accomplissement des formalités de publicité

Daniel Mainguy
Recueil Dalloz, 2000, 06, pp.74
Journal articles halshs-02205589v1

PME et partie faible

Daniel Mainguy
Journal du droit international (Clunet), 2017, Arbitrage et partie faible, pp.1
Journal articles hal-02311594v1

Action de groupe française, dispositions générales et procédures spéciales

Daniel Mainguy
JurisClasseur Concurrence Consommation, LexisNexis, 2018
Book sections hal-02309611v1

Contenu des contrats de distribution et pouvoirs du juge

Daniel Mainguy
Revue Lamy Droit des affaires, 2016, Juillet-août 2016, 5969
Journal articles hal-01833905v1

Dictionnaire de Droit du marché

Malo Depincé , Daniel Mainguy
Ellipses, pp.352, 2008
Books hal-00545904v1

La nouvelle garantie de conformité dans les ventes de consommation

Daniel Mainguy
La Semaine juridique. Édition générale, 2005, pp.II, 630
Journal articles hal-00545923v1

Réforme du droit des contrats

Daniel Mainguy
Réforme du droit des contrats, May 2016, Poitiers, France
Conference papers hal-02335425v1

Présentation de la réforme du droit des contrats : utilité pratique et effets dans le temps

Daniel Mainguy
D. Valentino (dir.). La riforma del Code civil : una prospettiva italo-francese, Edizioni Scientifiche Italiane, 2018, 9788849536751
Book sections hal-02344496v1

Le contractant, personne de bonne foi ?

Daniel Mainguy
La réforme du droit des contrats. Actes du colloque 1ère journée Cambacérés. C. Albigés (Dir.), Presses de la Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier, 2015, 979-10-910762-0-3
Book sections hal-02322313v1

Premières vues sur la réforme de la loi Macron et les contrats de la grande distribution

Daniel Mainguy
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015, 1579
Journal articles hal-02322353v1

Arbitrage et action de groupe

Daniel Mainguy , Th. Clay
La Semaine juridique. Édition générale, 2015, pp.573
Journal articles hal-02322151v1

L’élargissement des actions de groupe

Daniel Mainguy
Revue Lamy Droit civil, 2016, 136, pp.6180
Journal articles hal-02315422v1

Commentaire de Cass. civ. 1ère, 6 déc. 2018

Daniel Mainguy
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019
Journal articles hal-02310346v1

Négociation et avant contrat

Daniel Mainguy
Droit français des contrats et arbitrage commercial international. F. Osman (dir.), Larcier, 2018
Book sections hal-02311023v1

Arbitrage et distribution

Daniel Mainguy
Colloque " Le point sur le droit de l’arbitrage ", CNB, Jun 2016, Paris, France
Conference papers hal-02335452v1

Annulation et substitution : les deux mamelles de la préférence ?

Daniel Mainguy
Recueil Dalloz, 2006, 27, pp.1864
Journal articles halshs-02209375v1

Lisibilité de la clause de réserve de propriété sur les documents contractuels pour l'exercice de l'action en revendication

Daniel Mainguy
Recueil Dalloz, 2000, 06, pp.65
Journal articles halshs-02205578v1