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157 Results

Le suivi du télétravail, JCP S ,2020, 3017

Bernard Gauriau
La Semaine Juridique. Social, 2020
Journal articles hal-03015676v1

Contrat de travail. Exécution de bonne foi. Clause de mobilité. Usage abusif (oui)

Bernard Gauriau
Droit Social, 1999, 07 et 08, pp.734
Journal articles halshs-02197964v1

L'employeur doit répondre des agissements des personnes qui exercent, de fait ou de droit, une autorité sur les salariés

Bernard Gauriau
Droit Social, 2001, 11, pp.921
Journal articles halshs-02198219v1

Licenciement disciplinaire. Aveu du salarié. Matérialité des faits. Pouvoir d'appréciation du juge. Qualification des faits

Bernard Gauriau
Droit Social, 2001, 11, pp.1011
Journal articles halshs-02198233v1

La jurisprudence dite « » ne doit-elle pas être abandonnée ?

Bernard Gauriau
Droit Social, 2004, 04, pp.375
Journal articles halshs-02198512v1

Temps de travail. Déplacement vers des pointeuses. Temps de travail effectif (oui). Modification de l'implantation des pointeuses. Atteinte au pouvoir de direction et à la liberté d'entreprendre

Bernard Gauriau
Droit Social, 2004, 11, pp.1025
Journal articles halshs-02198570v1

Contrat de travail (gardien d'une maison de retraite). Temps de travail effectif. Temps d'astreinte

Bernard Gauriau
Droit Social, 1999, 09 et 10, pp.840
Journal articles halshs-02197978v1

Employeur. Services aux personnes. Art. L. 129-1, I, 1° C. trav. Association intermédiaire. Qualité d'employeur (non). Placement auprès de personnes physiques employeurs

Bernard Gauriau
Droit Social, 2006, 02, pp.217
Journal articles halshs-02198734v1

Les accords collectifs relatifs à la diversité

Bernard Gauriau
Droit Social, 2008, 11, pp.1060
Journal articles halshs-02199032v1

Contrat de qualification. Rupture d'un commun accord. Article 1112 du Code civil. Violence. Nullité (oui). Faits de harcèlements

Bernard Gauriau
Droit Social, 2005, 03, pp.321
Journal articles halshs-02198617v1

Grève. Recours au travail temporaire. Interdiction de remplacer des grévistes. Grève privée d'efficacité

Bernard Gauriau
Droit Social, 2011, 06, pp.736
Journal articles halshs-02199384v1

Supérieur hiérarchique ou employeur ? (à propos de Cass.soc. 23 juin 2021), Revue française de comptabilité, juin 2022, n°565.

Bernard Gauriau
Revue Française de Comptabilité, 2022
Journal articles hal-03668050v1

Licenciement. Inaptitude physique d'origine non professionnelle. Salarié déclaré inapte à tout emploi dans l'entreprise. Obligation de reclassement

Bernard Gauriau
Droit Social, 2004, 11, pp.1039
Journal articles halshs-02198579v1

La diminution des délais de prescriptions

Bernard Gauriau
Droit Social, 2013, 10, pp.833
Journal articles halshs-02199786v1

Faut-il nommer l'ordre public ? (Contribution à l'étude de la durée du travail et des principes) RJS, 11/20,pp.785-787

Bernard Gauriau
Revue de Jurisprudence Sociale, 2020
Journal articles hal-03118471v1

Les propositions en matière de dialogue social, in numéro spécial Election présidentielle, JCP S,2022, 1107

Bernard Gauriau , Jean-François Cesaro
La Semaine Juridique. Social, 2022
Journal articles hal-03640710v1

Réintégration puis cassation : le sort d'un salarié protégé, Lexbase Hebdo édition sociale n˚668 du 15 septembre 2016

Bernard Gauriau
Lexbase Hebdo Edition Sociale, 2016
Journal articles hal-02877856v1

Faut-il nommer l'ordre public? (Contribution à l'étude de la durée du travail et des principes), RJS, 11/20, pp.785-787

Bernard Gauriau
Revue de Jurisprudence Sociale, 2020
Journal articles hal-03212830v1

Regards sur l'anxiété

Bernard Gauriau
Regards sur l'Anxiété, 2019, Angers, France. pp.15-19
Conference papers hal-02562992v1

Zoom sur le droit à la déconnexion, Les Cahiers Lamy du CSE, juin 2021, pp.35-37

Bernard Gauriau
Les cahiers Lamy du CSE, 2021
Journal articles hal-03244050v1

Salaire. Détention provisoire. Suspension du contrat. Absence de service fait. Obligation de rémunérer (non)

Bernard Gauriau
Droit Social, 2000, 02, pp.208
Journal articles halshs-02198029v1

L'action en répétition formée par la CPAM contre la clinique bénéficiaire de prestations indues

Bernard Gauriau
Droit Social, 1999, 07 et 08, pp.705
Journal articles halshs-02197959v1

Un droit au bonheur

Bernard Gauriau
Droit Social, 2012, 04, pp.354
Journal articles halshs-02199516v1

Le co-employeur

Bernard Gauriau
Droit Social, 2012, 11 et 12, pp.995
Journal articles halshs-02199615v1

Grève : conditions dans lesquelles la faute lourde doit être caractérisée

Bernard Gauriau
Droit Social, 2012, 10, pp.955
Journal articles halshs-02199605v1

Diffusion de l'information syndicale par la section syndicale de l'entreprise d'origine au profit des salariés mis à disposition, JCP S 2021, 1136.

Bernard Gauriau
La Semaine Juridique. Social, 2021
Journal articles hal-03244049v1

Faut-il nommer l'ordre public ? (Contribution à l'étude de la cause réelle et sérieuse du licenciement)

Bernard Gauriau
Revue de Jurisprudence Sociale, 2019, 7, pp.513-516
Journal articles hal-02562977v1

L'articulation des conventions collectives de groupe, d'entreprise et d'établissement

Bernard Gauriau
La Semaine juridique - édition générale , 2017, 16, pp.779-784
Journal articles hal-02562854v1

Une ancienneté conservée en dépit de la modification des statuts

Bernard Gauriau
La Semaine Juridique. Social, 2018, 18-19, pp.27-29
Journal articles hal-02562906v1

Procédure disciplinaire conventionnelle, LE QUOTIDIEN LEXBASE du Lundi 9 Juillet 2012

Bernard Gauriau
Lexbase Hebdo Edition Sociale, 2012
Journal articles hal-02877863v1