Search - Archive ouverte HAL Access content directly

Filter your results

637 Results

Le contrat de commande

Delphine Martin
Jurisclasseur Propriété Littéraire et Artistique, 2017
Dictionary entry hal-01797676v1

Usufruit du droit d'exploitation, Réduction

Delphine Martin
Revue de Jurisprudence Commerciale, 2016, 1, pp.15
Journal articles hal-01462921v1

Droit des marques, Dépôt frauduleux, Intention de nuire du déposant

Delphine Martin
Revue de Jurisprudence Commerciale, 2016, 4, pp.392
Journal articles hal-01462923v1

L'exercice du droit de divulgation en situation d'indivision successorale

Delphine Martin
Légipresse, 2010, 273, pp.96
Journal articles halshs-02448705v1

Marque, usage honnête tiers concurrent", Chronique PI

Delphine Martin
Revue de Jurisprudence Commerciale, 2017, 6, pp.1
Journal articles hal-01797673v1

Le secret d'affaires, notion en devenir

Delphine Martin
Les Petites Affiches, 2015, 152, pp.4
Journal articles hal-01462925v1

Droit d'auteur. Contrefaçon de droits d'auteur et de modèle. Action en concurrence déloyale

Delphine Martin
Revue de Jurisprudence Commerciale, 2017, 6
Journal articles hal-01462920v1

La dévolution successorale des œuvres de l'esprit

Delphine Martin
Lamy droit des régimes matrimoniaux, successions, libéralités, 2013
Dictionary entry hal-01462927v1

Logiciel. Oeuvre de collaboration. Contrefaçon", Chronique PI

Delphine Martin
Revue de Jurisprudence Commerciale, 2017, 3, pp.321
Journal articles hal-01797678v1

La dévolution successorale des øeuvres de l'esprit

Delphine Martin
Lamy droit des régimes matrimoniaux, successions, libéralités, 2017
Dictionary entry hal-01797681v1

La propriété intellectuelle de la personne protégée

Delphine Martin
Les Petites Affiches, 2019, 9, pp.7s
Journal articles hal-03443253v1

Droit des marques, Marques communautaires, Critères d'appréciation de la similitude des produits et services, Risque de confusion

Delphine Martin
Revue de Jurisprudence Commerciale, 2016, 4, pp.395
Journal articles hal-01462922v1

La dévolution successorale des droits d'auteur

Delphine Martin
PAF Presses académiques francophones, 2013
Books hal-01462926v1

Tatouage et droit des marques

Delphine Martin
Journal Spécial des Sociétés, 2022, 5, pp.35-37
Journal articles hal-03778204v1

Droit d'auteur. Contrefaçon, Critères d'appréciation

Delphine Martin
Revue de Jurisprudence Commerciale, 2016, 1, pp.19
Journal articles hal-01462924v1

La transmission des droits d'auteur

Delphine Martin
Les Petites Affiches, 2012, 183, pp.81
Journal articles hal-01462929v1

La directive 2019/790 sur le droit d’auteur dans le marché numérique

Delphine Martin
Revue de Jurisprudence Commerciale, 2019, 4, pp.340s
Journal articles hal-03443266v1

Exclusion de l'actif indivis post-communautaire des royalties afférentes à un brevet déposé après la dissolution de la communauté (note sous Cass. com., 4 oct. 2011, n°10-21225)

Delphine Martin
Les Petites Affiches, 2012, 64, pp.7
Journal articles hal-01462928v1

Présomption de titularité des droits d'exploitation, personne morale", Chronique PI

Delphine Martin
Revue de Jurisprudence Commerciale, 2017, 6, pp.5
Journal articles hal-01797677v1

Dynamique de population de la grande alose (Alosa alosa, L. 1758) dans le bassin versant Gironde-Garonne-Dordogne (France) : analyse et prévision par modélisation

Delphine Martin Vandembulcke
Sciences de l'environnement. Doctorat Sciences agronomiques, INP ENSAT Toulouse, 1999. Français. ⟨NNT : ⟩
Theses tel-02579638v1

L'obligation alternative (Projet, art. 1307-1)

Delphine Martin , Lauren Leblond
Latina, Mathias and Chantepie, Gaël. Projet de réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obliga-tions, Analyses et propositions, Dalloz, pp.94, 2015
Book sections hal-01797777v1

Valider des données de mapathon, retour d'expérience

Delphine Montagne , Hana Elattar , Martin Noblecourt
State of the Map France 2019, OpenStreetMap France, Jun 2019, Montpellier, France
Conference papers hal-02157229v1

Mise en place d’une méthode de reconnaissance des symptômes dans le contexte des maladies rares

Laure Martin , Delphine Battistelli , Thierry Charnois
Atelier Ingénierie des Connaissances et Santé, 25es Journées francophones d'Ingénierie des Connaissances (IC 2014), May 2014, Clermont-Ferrand, France. 8 p
Conference papers halshs-01727129v1

IPads at school? A quantitative comparison of elementary schoolchildren’s pen-on-paper versus finger-on-screen drawing skills.

Delphine Picard , Perrine Martin , Raphaële Tsao
Journal of Educational Computing Research, 2014
Journal articles hal-02050575v1
Image document

Symptom recognition issue

Laure Martin , Delphine Battistelli , Thierry Charnois
13th workshop on Biomedical Natural Language Processing (BioNLP 2014), Jun 2014, Baltimore, United States. pp.107-111
Conference papers halshs-01727094v1
Image document

HIV-specific Th2 and Th17 responses predict HIV vaccine protection efficacy

Delphine Sauce , Guy Gorochov , Martin Larsen
Scientific Reports, 2016, 6 (1), pp.28129. ⟨10.1038/srep28129⟩
Journal articles hal-01340575v1

La coopération pour innover des entreprises agroalimentaires : Quel rôle de la proximité ?

Corinne Tanguy , Delphine Gallaud , Michel Martin
Journée CESAER "Espaces ruraux et périurbains, Institut National de Recherche Agronomique (INRA). UMR Centre d'Economie et de Sociologie Rurales Appliquées à l'Agriculture et aux Espaces Ruraux (1041)., Nov 2013, Dijon, France
Conference papers hal-02802971v1
Image document

Mobilités, « intégration » et marchés de l’emploi en Méditerranée

Ivan Martin , Khalid Mouna , Delphine Perrin
2017
Audios medihal-01842320v1

Influence de PD-1 sur la synapse immunologique

Martin Larsen , Victor Appay , Delphine Sauce
médecine/sciences, 2013, 29 (12), pp.1080-1082. ⟨10.1051/medsci/20132912006⟩
Journal articles hal-02455350v1

Innovation et coopération des entreprises agroalimentaires : le rôle des proximités

Delphine Gallaud , Michel Martin , Corinne Tanguy
Campagnes contemporaines, Editions Quæ, pp.85-96, 2016, ⟨10.3917/quae.blanc.2016.01.0085⟩
Book sections hal-02950085v1