Guide pour le recueil et le traitement des signalements relatifs à l'intégrité scientifique Réseau des référents à l'intégrité scientifique
Résumé
Ce guide a été rédigé par un groupe de travail du Réseau des référents à l’intégrité scientifique
(RESINT), avec pour premier objectif d’aider chaque référent à l’intégrité scientifique (RIS1) à
mettre en oeuvre, dans son établissement ou organisme, une procédure de réponse aux
signalements de manquements à l'intégrité scientifique qui soit conforme aux bonnes pratiques en
ce domaine, notamment en adaptant pour son établissement ou organisme les dispositions qui y
sont proposées. Un second objectif est de faciliter la coopération entre RIS, étant rappelé que
certains des dossiers qu’ils ont à traiter concernent plusieurs opérateurs de recherche
(personnels de recherche employés ou financés par des opérateurs différents ou travaillant dans
des unités mixtes, éventuellement à des moments différents, etc.) et nécessitera donc une
instruction commune.
Le guide propose, à cette fin, une série de recommandations conformes aux principales sources
officielles, françaises et européennes, relatives à l’intégrité scientifique pour aider chaque
établissement ou organisme à établir des procédures adaptées à ses besoins. Enfin, il est destiné à
évoluer en fonction des retours d'expériences partagés par les membres du réseau.
Domaines
Ethique
Fichier principal
Guide-traitement-signalements-IS_RESINT_2018-11-27.pdf (1.17 Mo)
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