La propriété des étangs sous l'Ancien Régime - Archive ouverte HAL
Article Dans Une Revue Cahiers poitevins d'Histoire du droit Année : 2024

La propriété des étangs sous l'Ancien Régime

Didier Veillon

Résumé

Sous l'Ancien Régime, les possesseurs des étangs disposent de larges prérogatives tant pour les établir que pour les exploiter, activité qui peut s'avérer très profitable. Pour autant, les propriétaires doivent agir avec circonspection et se montrer très vigilants au regard de l'entretien nécessaire à de tels biens susceptibles de provoquer d'importants dégâts.

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Histoire Droit
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Dates et versions

halshs-04654807 , version 1 (20-07-2024)

Identifiants

  • HAL Id : halshs-04654807 , version 1

Citer

Didier Veillon. La propriété des étangs sous l'Ancien Régime. Cahiers poitevins d'Histoire du droit, 2024, 14, pp.67-77. ⟨halshs-04654807⟩

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