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Chapitre D'ouvrage Année : 2022

Les règles professionnelles du personnel de l'aviation civile

Stéphane Carré

Résumé

chap. 811 : Droit professionnel : propos liminaires 1 : Généralités 2 : Évolution de la réglementation 3 : Organisation générale chap. 812 : Règles professionnelles des différents secteurs de l'aviation civile 1 : Personnel de conception et de production d'aéronefs 2 : Personnel de maintien de la navigabilité 3 : Personnel des aérodromes 4 : Personnel au sol de la navigation aérienne 5: Personnel au sol des exploitants d'aéronefs 6 : Personnel navigant des entreprises de transport et de travail aérien 7 : Personnel d'aéronefs sans équipage à bord
Fichier non déposé

Dates et versions

halshs-03921231 , version 1 (03-01-2023)

Identifiants

  • HAL Id : halshs-03921231 , version 1

Citer

Stéphane Carré. Les règles professionnelles du personnel de l'aviation civile. Dalloz. Droit des transports, pp. 987-1046, 2022, 978-2-247-20776-3. ⟨halshs-03921231⟩
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