Théorème de Bayes et responsabilité civile
Résumé
Le théorème de Bayes est une formule mathématique permettant d’établir ex post la probabilité des causes. En d’autres termes, cela permet de déterminer la probabilité de A sachant B, à partir de la connaissance des probabilités de A, de B, et de B sachant A. Appliqué aux situations d’incertitudes scientifiques, il permet d’établir, lorsque plusieurs causes peuvent avoir produit le dommage, à établir la probabilité de l’intervention d’une cause particulière dans la réalisation du dommage. Par exemple, si une personne fume, et est au contact de l’amiante, et développe un cancer pouvant résulter de l’un ou de l’autre de ces facteurs, le théorème de Bayes permet d’avoir une information sur la probabilité que le cancer soit causé par l’amiante.
L’exposé, essentiellement centré sur l’étude du droit français, a pour but de vérifier la pertinence du théorème de Bayes dans les situations juridiques d’incertitude causale. Il affirme également que la connaissance probabilistique apportée par le théorème de Bayes ne détermine en rien la réponse juridique à la question de la responsabilité, mais ouvre un éventail des « possibles juridiques ».