Titularité des droits - Archive ouverte HAL
Article Dans Une Revue Propriétés intellectuelles Année : 2015

Titularité des droits

Résumé

La Porsche « 356 Speedster » était une oeuvre collectiveLa Porsche « 356 Speedster » était une œuvre collectiveLa Porsche « 356 Speedster » était une œuvre collective

Mots clés

Domaines

Droit
Fichier non déposé

Dates et versions

halshs-03125134 , version 1 (29-01-2021)

Identifiants

  • HAL Id : halshs-03125134 , version 1

Citer

Jean-Michel Bruguière. Titularité des droits. Propriétés intellectuelles, 2015, 56, pp.273-275. ⟨halshs-03125134⟩

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