Titularité des droits
Résumé
Quand la direction du processus créatif est démontrée ou établie par simple affirmation.
Article Dans Une Revue
Propriétés intellectuelles
Année : 2017
Maëlle Sivy : Connectez-vous pour contacter le contributeur
https://shs.hal.science/halshs-03120335
Soumis le : lundi 25 janvier 2021-14:21:05
Dernière modification le : mercredi 18 décembre 2024-09:36:16
Dates et versions
Identifiants
- HAL Id : halshs-03120335 , version 1
Citer
Jean-Michel Bruguière. Titularité des droits. Propriétés intellectuelles, 2017, 65, pp.57-58. ⟨halshs-03120335⟩
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