Agrément des réseaux gérontologiques expérimentaux présentés par la Caisse centrale de mutualité sociale agricole - Archive ouverte HAL Accéder directement au contenu
Article Dans Une Revue RDSS. Revue de droit sanitaire et social Année : 2000

Agrément des réseaux gérontologiques expérimentaux présentés par la Caisse centrale de mutualité sociale agricole

Résumé

(Arr. du 30 mars 2000, JO 1er avr. 2000, p. 5033)

Domaines

Droit
Fichier non déposé

Dates et versions

halshs-02235933 , version 1 (01-08-2019)

Identifiants

  • HAL Id : halshs-02235933 , version 1

Citer

Fabienne Muller. Agrément des réseaux gérontologiques expérimentaux présentés par la Caisse centrale de mutualité sociale agricole. RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2000, 04, pp.841. ⟨halshs-02235933⟩
13 Consultations
0 Téléchargements

Partager

Gmail Mastodon Facebook X LinkedIn More