Le régime juridique des produits dérivés des musées - Archive ouverte HAL
Article Dans Une Revue Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme] Année : 2007

Le régime juridique des produits dérivés des musées

Bérengère Gleize
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 873070
Avignon Université
Laboratoire Biens, Normes, Contrats

Résumé

Les produits dérivés des musées présentent la caractéristique d'être à la fois des biens culturels et des produits commerciaux. Leur régime juridique emprunte donc, fort logiquement, tant au droit de l'art qu'au droit des affaires.

Mots clés

XXXX

Domaines

Droit

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https://shs.hal.science/halshs-02201688

Soumis le : mercredi 31 juillet 2019-14:20:49

Dernière modification le : vendredi 27 octobre 2023-10:40:26

Fichier non déposé

Dates et versions

halshs-02201688 , version 1 (31-07-2019)

Identifiants

  • HAL Id : halshs-02201688 , version 1

Citer

Bérengère Gleize. Le régime juridique des produits dérivés des musées. Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], 2007, 93, pp.26. ⟨halshs-02201688⟩

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