The Californian Low Emission Vehicles (LEV) Program
L’expérience californienne des quotas de voitures propres
Résumé
California can be regarded as a kind of laboratory of the public policies aiming at reducing air pollution, in particular the pollution produced by road traffic, because it is generally in California that these policies are invented and applied in first. Among the Californian policies to fight against automobile pollution, a central place is granted to the exhaust emission standards imposed to the manufacturers. But, whereas the first standards were universal standards similar to those currently into force in Europe, the new standard is an average standard calculated on the whole of the sales of each manufacturer. While bringing more flexibility than the preceding one, this approach makes it possible to lay down more ambitious objectives.
To achieve an increasingly stringent average standard each year, the LEV program (for Low Vehicles Emission) proceeds in three stages: (i) it defines categories of vehicles according to increasingly stringent emission standards, (ii) it imposes a mechanism to force the manufacturers and importers in California to modify the set of their sales by gradually introducing increasing proportions of vehicles of the cleanest categories, with the option of marketable credits for complying with or improving on the standards, and (iii) it requires that a given percentage of vehicles be vehicles of the ZEV category, i.e., Zero Emission Vehicles. Very dissuasive penalties are imposed to the manufacturers who do not comply with the average standard.
This system, introduced in 1991 and imposed since 1994, was regularly adapted since to take account of economic realities but also technical progress. As for the preceding policies, the American manufacturers subjected themselves there with strong reserves and the Japanese manufacturers played the "first of the class". As with any path breaking policy, the Californian experiment with average standards knew some stammerings, thus the premature will to introduce electric vehicles. But the system functioned well since without slowing down the rhythm of reinforcement of the average standard, arrangements were made to make it possible to substitute other more economic technical solutions.
La Californie peut être considérée comme une sorte de laboratoire des politiques publiques visant la réduction de la pollution atmosphérique, en particulier de la pollution produite par la circulation automobile, car c'est généralement en Californie que ces politiques sont inventées et appliquées en premier.
Parmi les politiques californiennes pour lutter contre la pollution automobile, une place centrale est accordée aux normes imposées aux constructeurs. Mais, alors que les premières normes étaient des normes universelles semblables à celles actuellement en vigueur en Europe, les nouvelles normes sont des normes moyennes calculées sur l'ensemble des ventes de chaque constructeur. En apportant plus de souplesse que la précédente, cette approche permet de fixer des objectifs plus ambitieux.
Pour mettre en œuvre une norme moyenne chaque année plus sévère, le programme LEV (pour Low Emission Vehicles, ou "véhicules de pollution faible") procède en trois étapes : (i) il définit des classes de véhicules selon une gradation de normes d'émission de polluants de plus en plus sévères, (ii) il impose un mécanisme pour contraindre les constructeurs et importateurs en Californie à modifier l'assortiment de leurs ventes en introduisant progressivement des proportions croissantes de véhicules des classes les plus propres, avec l'option de crédits négociables, et (iii) il exige qu'un pourcentage de véhicules soient des véhicules sans émissions de polluants (ZEV, Zero Emission Vehicles ou "véhicules zéro pollution"). Des pénalités très dissuasives sont imposées aux constructeurs qui ne respectent pas la norme moyenne.
Ce système, introduit en 1991 et imposé à partir de 1994, a régulièrement été adapté depuis pour tenir compte des réalités économiques mais aussi des progrès techniques. Comme pour les politiques précédentes, les constructeurs américains s'y sont soumis avec de fortes réticences et les constructeurs japonais ont joué les "premiers de la classe".
Comme toute aventure pionnière, l'expérience Californienne des normes moyennes a connu quelques balbutiements, ainsi la volonté prématurée d'introduire des véhicules électriques. Mais le système a bien fonctionné puisque sans ralentir le rythme de sévérisation de la norme moyenne, des aménagements ont été faits qui ont permis de substituer d'autres solutions techniques plus économiques.
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