Chapitre D'ouvrage Année : 2025

Fiches 1, 4, 5, 8, 9, 14, 15, 18, 19, 20, 21, 26, 27, 31, 34, 35, 36, 40, 41, 43, 44, 52 à 57

Résumé

Fiches 1, 4, 5, 8, 9, 14, 15, 18, 19, 20, 21, 26, 27, 31, 34, 35, 36, 40, 41, 43, 44, 52 à 57.

Fiche 1 - L’évolution historique du droit du travail
Fiche 4 - Les sources négociées du droit du travail
Fiche 5 - La négociation collective de branche
Fiche 8 - Les nouvelles formes d’emploi
Fiche 9 - Les syndicats
Fiche 14 - Le recrutement d’un salarié étranger
Fiche 15 - Le recrutement d’un salarié partant travailler à l’étranger
Fiche 18 - Le calcul des effectifs
Fiche 19 - La présence des syndicats dans l’entreprise
Fiche 20 - Présentation générale de la réforme des instances représentatives élues
Fiche 21 - La mise en place du comité social et économique
Fiche 26 - La négociation d’entreprise
Fiche 27 - L’évolution du statut conventionnel
Fiche 31 - La rémunération
Fiche 34 - Le salarié sanctionné
Fiche 35 - Le salarié face à la modification de la relation de travail
Fiche 36 - Le salarié absent
Fiche 40 - Les salariés transférés en vertu de l’art. L. 1224-1 du Code du travail
Fiche 41 - Les salariés transférés en dehors de l’art. L. 1224-1 du Code du travail
Fiche 43 - La notion de licenciement pour motif économique
Fiche 44 - Les procédures de licenciement pour motif économique
Fiche 52 - Présentation générale du conseil de prud’hommes
Fiche 53 - La compétence du conseil de prud’hommes
Fiche 54 - Les parties d’un procès prud’homal
Fiche 55 - La saisine du conseil des prud’hommes
Fiche 56 - Les principales règles de procédure prud’homale
Fiche 57 - Les effets de la décision prud’homale

Domaines

Fichier non déposé

Dates et versions

hal-05587839 , version 1 (10-04-2026)

Identifiants

  • HAL Id : hal-05587839 , version 1

Citer

Laurence Fin-Langer, Marie-Noëlle Rouspide-Katchadourian, Fanny Gabroy. Fiches 1, 4, 5, 8, 9, 14, 15, 18, 19, 20, 21, 26, 27, 31, 34, 35, 36, 40, 41, 43, 44, 52 à 57. Fiches de droit du travail. Rappels de cours et exercices corrigés [8e édition revue et augmentée], 8ème édition, Ellipes, 2025, Fiches, 978-2-340-10527-0. ⟨hal-05587839⟩
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