Associations et droit public - Archive ouverte HAL
Ouvrages Année : 2015

Associations et droit public

Cédric Meurant
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 1035121
  • IdRef : 223941611
Christophe Roux
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 956394
  • IdRef : 125989725

Résumé

Cet ouvrage est le recueil des actes du premier colloque annuel de l’Équipe de droit public de Lyon (EDPL) qui a été organisé à l’Université Jean Moulin Lyon 3 les 11 et 12 janvier 2024 et qui portait sur les « Associations et le droit public ». Les rapports pour le moins tortueux qui lient les associations au droit public, et que l’actualité n’a de cesse de souligner, ont été analysés en trois temps. Le premier temps, panoramique, a consisté à prendre le pouls des liens qu’entretiennent les associations avec les pouvoirs publics à travers des analyses disciplinaires de droit des libertés fondamentales, de droit administratif, de droit constitutionnel et de droit fiscal. Le deuxième temps a plus précisément porté sur les liens réciproques entre les associations et l’action publique : si les premières sont parfois au service de la seconde ; la seconde leur confère pour ce faire différentes prérogatives juridiques et fiscales, ainsi que des facilités financières. Le dernier temps a été consacré à l’ambivalence des rapports qu’entretiennent les associations avec la décision publique : elles participent de différentes manières à sa fabrication, mais aussi à son annihilation puisque certaines associations contestent largement ces décisions, notamment devant les juges.

Domaines

Droit
Fichier non déposé

Dates et versions

hal-04852499 , version 1 (20-12-2024)

Identifiants

  • HAL Id : hal-04852499 , version 1

Citer

Cédric Meurant, Christophe Roux. Associations et droit public. Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, A paraître, 978-2-37032-419-1. ⟨hal-04852499⟩
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