Les multiples facteurs de la vulnérabilité de la victime en matière pénale
Résumé
Tous les hommes ne sont pas vulnérables de la même façon » : cette citation de Sénèque illustre parfaitement l’état actuel de prise en compte de la vulnérabilité en matière pénale. Les facteurs de vulnérabilité sont multiples, d’ordre endogène ou exogène, et parfois même implicites. Leur prise en compte tend à accentuer la protection des personnes les plus fragiles, par une incrimination ou une aggravation de la répression.
NDLR –Voir sur ce sujet les articles précédemment publiés : Prohaszka J.-P., « Protéger est la préoccupation centrale de chaque être humain », LPA 28 sept. 2020, n° 156k3, p. 3 ; Bonnet G., « J'espère que l'on pourra débattre », LPA 28 sept. 2020, n° 156q2, p. 7 ; Batteur A., « Tous vulnérables... à propos du coronavirus », LPA 28 sept. 2020, n° 156k5, p. 9 ; Prado V., « Le mineur et la société civile », LPA 29 sept. 2020, n° 156k6, p. 5 ; Mauger-Vielpeau L., « État des lieux du divorce du majeur protégé », LPA 29 sept. 2020, n° 156k7, p. 13 ; Peterka N., « Sécurité juridique et protection de la personne vulnérable », LPA 30 sept. 2020, n° 156k8, p. 8 ; Lemouland J.-J., « Le rôle du notaire dans le nouveau régime de l’administration légale des biens du mineur », LPA 1er oct. 2020, n° 156k9, p. 7.
NDA –« Tous les hommes ne sont pas vulnérables de la même façon ; l’essentiel est connaître son point faible pour le protéger davantage », Sénèque, De la colère, Livre III, chap. 10.
Plan
116e Congrès des notaires de France. Les multiples facteurs de la vulnérabilité de la victime en matière pénale
I – La vulnérabilité endogène
A – Les facteurs de vulnérabilité endogène
B – La vulnérabilité endogène présumée des mineurs
II – La vulnérabilité exogène
A – Vulnérabilité et dépendance
B – Vulnérabilité et précarité
III – La vulnérabilité implicite
A – La vulnérabilité provoquée
B – La vulnérabilité des victimes en situation illicite ou immorale