Un ancien président à la cour suprême des États-Unis, William Howard Taft
Résumé
Si William Howard Taft n’a pas laissé un très grand souvenir dans l’histoire des présidents américains, c’est peut-être parce qu’il est difficile d’être tout à la fois le successeur de Theodore Roosevelt et le prédécesseur de Woodrow Wilson… Cet oubli relatif fait passer au second plan son caractère unique en ce qui concerne les fonctions occupées. De fait, Taft a été successivement président des États-Unis, entre 1908 et 1912 et président de la cour suprême, entre 1921 et 1930, ce qui constitue une exception dans toute l’histoire américaine . La participation d’un ancien titulaire de l’organe exécutif au fonctionnement de l’organe judiciaire en tant que président est-elle purement anecdotique ? Dans une perspective française, et plus précisément encore, dans le cadre de la constitution de 1958, la présence des anciens présidents de la république au sein de l’organe de contrôle constitutionnel, le conseil constitutionnel, a été prévue dès l’origine de la Ve République. Cette présence fait aujourd’hui l’objet d’un vaste débat en raison de la transformation de l’organe de contrôle. Mais qu’en est-il si on adopte une perspective américaine ?
Dans le régime constitutionnel américain, les organes sont strictement séparés. L’organe exécutif, l’organe législatif et l’organe judiciaire ne peuvent interagir. Le fait qu’il n’y ait eu qu’un seul président des États-Unis nommé à la tête de la cour suprême est en lui-même révélateur : il s’agit bien d’une situation anormale, au regard du fonctionnement prévu des institutions. Pour appréhender l’ensemble des éléments et comprendre l’importance de cette expérience inédite et non renouvelée, il est indispensable de replacer l’organe judiciaire fédéral dans l’histoire américaine et dans le contexte qui nous intéresse.
Dans les premiers temps de son existence, la cour suprême n’était pas considérée comme un organe essentiel. Le fait que son premier président, John Jay, par ailleurs un homme politique de premier plan, ait choisi de démissionner pour reprendre une carrière politique est déjà en soi significatif. Malgré une évolution déterminante avec le passage d’une première personnalité marquante, John Marshall, qui transforme la cour suprême en un véritable pouvoir entre 1800 et 1835, on pouvait penser qu’il s’agissait toujours d’une institution judiciaire, sans véritable poids politique.