Les grands arrêts de la jurisprudence administrative - Archive ouverte HAL
Ouvrages Année : 2023

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative

Résumé

L’étude de la jurisprudence constitue le cœur de l’apprentissage du droit administratif, structuré autour de l’analyse des grands arrêts. Le projet de cet ouvrage est non seulement de reprendre cette tradition et de présenter chaque grand arrêt et le droit qu’il a généré, mais aussi de donner suffisamment de profondeur critique pour permettre au lecteur de comprendre l’ensemble des implications juridiques et politiques de décisions juridictionnelles. Cette 2e édition permet non seulement de connaître les grandes notions du droit administratif, mais aussi de les comprendre en profondeur et d’en mesurer toute la portée. On retrouve l’ensemble des arrêts qui forment l’armature du droit administratif : les grandes décisions qui ont donné sa physionomie si particulière au contentieux administratif (au recours pour excès de pouvoir notamment) ; celles qui ont permis de poser les bases de l’identification des actes administratifs depuis les actes unilatéraux jusqu’aux contrats administratifs ; mais aussi celles qui ont fixé les contours de la police administrative et donc l’ampleur des pouvoirs de l’administration dans le domaine des libertés publiques ; sans oublier enfin celles qui ont déterminé l’ossature des grandes notions comme le domaine public, les travaux publics ou, bien évidemment, la responsabilité administrative. Avec les contributions de A. Antoine, G. Bigot, S. Bloquet, C. Bosvieux-Onyekwelu, F. Bottini, J.-F. Boudet, G. Boudou, J. Caillosse, J.-F. Calmette, G. Calvès, A.-S. Chambost, J. Chevallier, M. Cirotteau, A.-S. Condette-Marcant, C. Didry, M. Doat, C. Doubovetzky, X. Dupré De Boulois, A. Falgas, T. Fleury Graff, É. Fraysse, C. Gaboriaux, C. Gazeau, J. De Gliniasty, S. Harada, S. Hennette-Vauchez, J. Henning, R. Hostiou, A. Imbert, A. Jacquemet-Gauché, L. Janicot, G. Koubi, M. Lavaine, T. Le Yoncourt, Y. Lécuyer, A. Levasseur, J.-A. Mazères, C. Meurant, I. Meyrat, D. Mockle, C. Mongouachon, A. Neyrat, T. Perroud, B. Pouchoux, S. Pratali, É. Quinart, H. Rabault, G. Richard, F. Rolin, J.-C. Rotoullié, F. Saint-Bonnet, S. Slama, R. Sutra, C. Teitgen-Colly, M. Torre-Schaub, M. Touzeil-Divina, M. Vay, G. Vayrou, K.-H. Voizard, K. Weidenfeld.

Domaines

Droit
Fichier non déposé

Dates et versions

hal-04693659 , version 1 (10-09-2024)

Identifiants

  • HAL Id : hal-04693659 , version 1

Citer

Thomas Perroud. Les grands arrêts de la jurisprudence administrative. LGDJ, 2023, 978-2-275-13902-9. ⟨hal-04693659⟩
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