Chronique 11 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle - Archive ouverte HAL Accéder directement au contenu
Article Dans Une Revue Propriété industrielle Année : 2023

Chronique 11 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle

Jean-Marc Deltorn
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 1256289
Yann Basire
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 793484
  • IdRef : 161151302
Franck Macrez
Flora Donaud
  • Fonction : Auteur
Julie Dagher
  • Fonction : Auteur
Pierre Greffe
  • Fonction : Auteur
Natalia Kapyrina
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 1254644
Alexandre Lebkiri
  • Fonction : Auteur
Elodie Migliore
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 1355655

Résumé

10 ans… - À l’heure de la livraison de cette chronique annuelle, il est difficile de ne pas se remémorer que Christian Le Stanc nous avait accordé sa confiance il y a maintenant 10 ans. Tempus fugit… Force est de constater que cette modeste chronique d’actualité a évolué avec la matière. Il s’est agi de « jurisprudence de la Cour de justice » (au sens large) pour, assez rapidement, intégrer les décisions essentielles de l’Office européen des brevets malgré leur statut particulier. Sans doute était-ce par opportunité : ce qui devenait une chronique « du laboratoire de recherche du CEIPI » se devait d’embrasser tous les champs de la propriété industrielle. Mais c’était aussi l’heure de la mise en place (théorique) du système de la Juridiction unifiée des brevets, dont on n’imaginait pas la longue destinée qui a été la sienne… Cela devrait, pour l’avenir, contribuer à nourrir les commentaires synthétiques que les membres de l’équipe du CEIPI proposent chaque année aux lecteurs de notre revue orange.

Domaines

Droit
Fichier non déposé

Dates et versions

hal-04471978 , version 1 (21-02-2024)

Identifiants

  • HAL Id : hal-04471978 , version 1

Citer

Jean-Marc Deltorn, Yann Basire, Franck Macrez, Flora Donaud, Julie Dagher, et al.. Chronique 11 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle. Propriété industrielle, 2023, 11, pp.26-33. ⟨hal-04471978⟩

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