La problématique des marques fictives se veut transversale, en concernant non seulement les titulaires des droits sur les oeuvres de l’esprit dans lesquelles elles s’inscrivent face au processus de défictionnalisation, mais aussi les titulaires de droits antérieurs, qui pourraient s’émouvoir de l’usage de celles-ci. Si une vigilance accrue de leur part est exigée, encore faut-il qu’ils puissent se prévaloir de réponses juridiques afin de faire sanctionner ces « usages » non autorisés. Or, deux types de réponses peuvent naturellement être envisagées: en premier lieu, sanctionner l’existence du droit de marque portant sur un signe identique ou similaire à une marque fictive antérieure (I); en second lieu, sanctionner les usages susceptibles de porter atteinte à une marque fictive ou résultant de l’utilisation d’une marque fictive (II).